Ce téléphone peut contenir des données, y compris des applications et des
logiciels sous forme d’exécutable ou de code source, soumises par des tiers en
vue de leur ajout dans le présent téléphone (« Données de tierces parties »).
Toutes les données de tierces parties incluses dans ce téléphone sont fournies
« telles quelles », sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, y compris
sans garantie implicite de qualité marchande, d’adéquation à un objectif ou un
usage particulier/une application tierce, d’interopérabilité avec d’autres données
ou applications de l’acheteur et de non-atteinte aux droits d’autrui. L’acheteur
reconnaît que TCT Mobile satisfait toutes les obligations de qualité lui incombant
en tant que fabricant de téléphones et d’appareils mobiles en matière de droits
de propriété intellectuelle. TCT Mobile ne saurait, à aucun moment, être tenu
responsable de l’incapacité ou de l’impossibilité des données de tierces parties à
fonctionner sur ce téléphone ou en interaction avec d’autres appareils de l’acheteur.
Dans la mesure permise par la loi, TCT Mobile décline toute responsabilité
envers toute réclamation, revendication, poursuite ou action en justice et, plus
spécifiquement, mais de façon non restrictive, toute action en responsabilité civile
délictuelle, s’appuyant sur une supposition quelconque de responsabilité découlant
de l’utilisation, par quelque moyen que ce soit, ou de la tentative d’utilisation
desdites données de tierces parties. En outre, les présentes données de tierces
parties, mises à disposition gratuitement par TCT Mobile, pourront être sujettes
ultérieurement à des mises à jour ou des mises à niveau payantes. TCT Mobile
décline toute responsabilité à l’égard de tels coûts supplémentaires, dont la
prise en charge incombe au seul acheteur. La disponibilité des applications peut
varier en fonction des pays et des opérateurs. La liste des applications et logiciels
potentiellement fournis avec les téléphones ne doit en aucun cas être considérée
comme un engagement de la part de TCT Mobile. L’acheteur doit utiliser cette
liste à titre d’information uniquement. Par conséquent, TCT Mobile ne peut être
tenu responsable de l’absence de disponibilité d’une ou plusieurs applications
souhaitée(s) par et à l’usage de l’utilisateur, étant donné que cette disponibilité
dépend du pays et de l’opérateur auquel est abonné l’acheteur. TCT mobile se
réserve le droit, à tout moment, d’ajouter à ses téléphones ou de supprimer de ses
téléphones des données de tierces parties sans préavis. En aucun cas TCT Mobile
ne pourra être tenu responsable par l’acheteur pour toute conséquence d’un tel
retrait pour l’acheteur à l’égard de l’utilisation ou de la tentative d’utilisation de
telles applications et données de tierces parties.
