Bedienungsanleitung Alcatel One Touch Idol 6030 (Seite 18 von 163) (Französisch)

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Clause de non-responsabilité

Selon la version logicielle de votre téléphone et les services spécifiques offerts par

votre opérateur, certaines différences peuvent apparaître entre la description du

manuel utilisateur et le comportement du téléphone.

TCT Mobile ne pourra être tenu légalement responsable desdites différences, quelles

qu’elles soient, ou de leur conséquences éventuelles dont la responsabilité ne pourra

être imputée qu’au seul opérateur. Ce téléphone peut contenir des données, y

compris des applications et des logiciels sous forme exécutable ou de code source,

soumises par des tiers en vue de leur ajout dans le présent téléphone (« Données de

tierces parties »). Toutes les données de tierces parties incluses dans ce téléphone

sont fournies « telles quelles », sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, y

compris sans garantie implicite de qualité marchande, d’adéquation à un objectif ou

un usage particulier/une application tierce, d’interopérabilité avec d’autres données

ou applications de l’acheteur et de non-atteinte aux droits d’autrui. L’acheteur

reconnaît que TCT Mobile satisfait toutes les obligations de qualité lui incombant en

tant que fabricant de téléphones et d’appareils mobiles en matière de droits de

propriété intellectuelle. TCT Mobile ne saurait, à aucun moment, être tenu

responsable de l’incapacité ou de l’impossibilité des données de tierces parties à

fonctionner sur ce téléphone ou en interaction avec d’autres appareils de l’acheteur.

Dans la mesure permise par la loi, TCT Mobile décline toute responsabilité envers

toute réclamation, revendication, poursuite ou action en justice et, plus

spécifiquement, mais de façon non restrictive, toute action en responsabilité civile

délictuelle, s’appuyant sur une supposition quelconque de responsabilité découlant de

l’utilisation, par quelque moyen que ce soit, ou de la tentative d’utilisation desdites

données de tierces parties. En outre, les présentes données de tierces parties, mises

à disposition gratuitement par TCT Mobile, pourront être sujettes ultérieurement à

des mises à jour ou des mises à niveau payantes. TCT Mobile décline toute

responsabilité à l’égard de tels coûts supplémentaires, dont la prise en charge

incombe au seul acheteur. La disponibilité des applications peut varier en fonction

des pays et des opérateurs. La liste des applications et logiciels potentiellement

fournis avec les téléphones ne doit en aucun cas être considérée comme un

engagement de la part de TCT Mobile. L’acheteur doit utiliser cette liste à titre

d’information uniquement. Par conséquent, TCT Mobile ne peut être tenu

responsable de l’absence de disponibilité d’une ou plusieurs applications souhaitée(s)

par et à l’usage de l’utilisateur, étant donné que cette disponibilité dépend du pays et

de l’opérateur auquel est abonné l’acheteur. TCT mobile se réserve le droit, à tout

moment, d’ajouter à ses téléphones ou de supprimer de ses téléphones des données

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Alcatel One Touch Idol 6030 Seite 18

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