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TCT Mobile ne pourra être tenu légalement responsable de telles
différences, le cas échéant, ou de leurs conséquences éventuelles,
l’opérateur en portant l’exclusive responsabilité.
Cet appareil peut contenir des données, y compris des applications et
des logiciels sous forme d’exécutable ou de code source, soumis par
des tiers en vue de leur ajout dans le présent appareil (« Données de
tierces parties »). Toutes les données de tierces parties incluses dans
cet appareil sont fournies « telles quelles », sans garantie d’aucune
sorte, expresse ou implicite, y compris sans garantie implicite
de qualité marchande, d’adéquation à un objectif ou à un usage
particulier / une application tierce, d’interopérabilité avec d’autres
données ou applications de l’acheteur et de non-atteinte aux droits
d’auteurs. L’acheteur reconnaît que TCT Mobile satisfait toutes les
obligations de qualité lui incombant en tant que fabricant d’appareils
mobiles en matière de droits de propriété intellectuelle. TCT Mobile
ne saurait, à aucun moment, être tenu responsable de l’incapacité ou
de l’impossibilité des données de tierces parties à fonctionner sur cet
appareil ou en interaction avec d’autres appareils de l’acheteur. Dans
la mesure permise par la loi, TCT Mobile décline toute responsabilité
envers toute réclamation, revendication, poursuite ou action en justice
et, plus spécifiquement, mais de façon non restrictive, toute action en
responsabilité civile, s’appuyant sur une supposition quelconque de
responsabilité découlant de l’utilisation, par quelque moyen que ce
soit, ou de la tentative d’utilisation desdites données de tierces parties.
En outre, les présentes données de tierces parties, mises à disposition
gratuitement par TCT Mobile, pourront être sujettes ultérieurement
à des mises à jour ou des mises à niveau payantes. TCT Mobile
décline toute responsabilité à l’égard de tels coûts supplémentaires,
dont la prise en charge incombe au seul acheteur. La disponibilité
des applications peut varier en fonction des pays et des opérateurs.
La liste des applications et logiciels potentiellement fournis avec
les téléphones ne doit en aucun cas être considérée comme un
engagement de la part de TCT Mobile. L’acheteur doit utiliser cette
liste à titre d’information uniquement. Par conséquent, TCT Mobile
ne peut être tenu responsable de l’absence de disponibilité d’une ou
plusieurs applications souhaitée(s) par et à l’usage de l’utilisateur, étant
donné que cette disponibilité dépend du pays et de l’opérateur auquel
est abonné l’acheteur. TCT Mobile se réserve le droit, à tout moment,
d’ajouter à ses appareils ou de supprimer de ses appareils des données
de tierces parties sans préavis.
En aucun cas TCT Mobile ne pourra être tenu responsable par
l’acheteur pour toute conséquence d’un tel retrait pour l’acheteur
à l’égard de l’utilisation ou de la tentative d’utilisation de telles
applications et données de tierces parties.
Garantie �������������������������������
Votre téléphone est garanti contre tout défaut ou dysfonctionnement
qui pourrait apparaître, dans des conditions normales d’utilisation
pendant la durée de garantie de douze (12) mois
(1)
à compter de
la date d’achat de votre téléphone, telle que figurant sur votre
facture initiale.
Les batteries
(2)
et accessoires vendus avec votre téléphone sont aussi
garantis contre tout défaut de conformité qui pourrait apparaître,
dans des conditions normales d’utilisation pendant une durée de six
(6) mois
(1)
à compter de la date d’achat de votre téléphone, telle que
figurant sur votre facture originale.
En cas de constat d’un défaut de conformité de votre téléphone
qui en empêche une utilisation normale, vous devez aviser
immédiatement votre revendeur et lui présenter votre téléphone
avec une preuve d’achat.
Si le défaut de conformité est confirmé, tout ou partie de
votre téléphone sera remplacer ou réparer. La réparation ou le
remplacement pourra être effectué avec des produits remis à neuf et
dont les fonctionnalités sont équivalentes à celles des produits neufs.
La réparation ou le remplacement pourra être effectué(e) avec des
produits remis à neuf et reconditionnés et dont les fonctionnalités
sont équivalentes à des produits neufs.
La présente garantie couvre les pièces et les frais de main d'œuvre à
l’exclusion de tout autre coût.
La présente garantie ne s’applique pas aux défauts de votre téléphone
et / ou de votre accessoire occasionnés par (sans limitation):
1) le non-respect des instructions d’utilisation ou d’installation, ou
des normes techniques et de sécurité en vigueur dans la zone
géographique d’utilisation ;
2) une association ou une intégration dans des équipements non
fournis ou déconseillés par TCT Mobile Limited ;
3) toute modification ou réparation par des personnes non autorisées
par TCT Mobile Limited ou ses filiales, ou votre revendeur ;
(1)
La durée de cette garantie légale peut varier dans votre pays.
(2)
L’autonomie en communication, en veille, et le cycle de vie total d’une
batterie rechargeable d’un téléphone mobile Alcatel dépendent des
conditions d’usage et des configurations du réseau. S’agissant d’un
consommable, les spécifications indiquent que vous devriez obtenir un
fonctionnement optimal de votre téléphone Alcatel au cours des six
premiers mois de l’achat et pour environ 200 charges.
