20
Cet appareil peut contenir des données, y compris des applications et des logiciels sous forme d’exécutable ou de code source, soumis
par des tiers en vue de leur ajout dans le présent appareil (« Données de tierces parties »).
Toutes les données de tierces parties incluses dans cet appareil sont fournies « telles quelles », sans garantie d’aucune sorte, expresse ou
implicite, y compris sans garantie implicite de qualité marchande, d’adéquation à un objectif ou à un usage particulier/une application tierce,
d’interopérabilité avec d’autres données ou applications de l’acheteur et de non-atteinte aux droits d’auteurs. L’acheteur reconnaît que TCT
Mobile satisfait toutes les obligations de qualité lui incombant en tant que fabricant d’appareils mobiles en matière de droits de propriété
intellectuelle. TCT Mobile ne saurait, à aucun moment, être tenu responsable de l’incapacité ou de l’impossibilité des données de tierces
parties à fonctionner sur cet appareil ou en interaction avec d’autres appareils de l’acheteur. Dans la mesure permise par la loi, TCT Mobile
décline toute responsabilité envers toute réclamation, revendication, poursuite ou action en justice et, plus spécifiquement, mais de façon
non restrictive, toute action en responsabilité civile, s’appuyant sur une supposition quelconque de responsabilité découlant de l’utilisation,
par quelque moyen que ce soit, ou de la tentative d’utilisation desdites données de tierces parties. En outre, les présentes données de tierces
parties, mises à disposition gratuitement par TCT Mobile, pourront être sujettes ultérieurement à des mises à jour ou des mises à niveau
payantes. TCT Mobile décline toute responsabilité à l’égard de tels coûts supplémentaires, dont la prise en charge incombe au seul acheteur.
La disponibilité des applications peut varier en fonction des pays et des opérateurs. La liste des applications et logiciels potentiellement
fournis avec les appareils ne doit en aucun cas être considérée comme un engagement de la part de TCT Mobile. L’acheteur doit utiliser cette liste à
titre d’information uniquement. Par conséquent, TCT Mobile ne peut être tenu responsable de l’absence de disponibilité d’une ou plusieurs
applications souhaitée(s) par et à l’usage de l’utilisateur, étant donné que cette disponibilité dépend du pays et de l’opérateur auquel est
abonné l’acheteur. TCT Mobile se réserve le droit, à tout moment, d’ajouter à ses appareils ou de supprimer de ses appareils des données de
tierces parties sans préavis. En aucun cas TCT Mobile ne pourra être tenu responsable par l’acheteur pour toute conséquence d’un tel retrait
pour l’acheteur à l’égard de l’utilisation ou de la tentative d’utilisation de telles applications et données de tierces parties.
