29 30
Clause de non-responsabilité
Selon la version logicielle de votre téléphone et les
services spécifiques offerts par votre opérateur, certaines
différences peuvent apparaître entre la description du
mode d’emploi et le comportement du téléphone.
TCL Communication Ltd. ne pourra être tenu légalement
responsable de telles différences, le cas échéant, ou
de leurs conséquences éventuelles, l’opérateur en
portant l’exclusive responsabilité. Cet appareil peut
contenir des données, y compris des applications et
des logiciels sous forme d’exécutable ou de code
source, soumis par des tiers en vue de leur ajout dans
le présent appareil (« Données de tierces parties »). Tous
les Éléments de tierce partie dans ce téléphone sont
fournis « tels quels » sans garantie d’aucune sorte, que
ce soit expresse ou implicite. L’acheteur reconnaît que
TCL Communication Ltd. satisfait toutes les obligations
de qualité lui incombant en tant que fabricant de
téléphones et d’appareils mobiles en matière de droits
de propriété intellectuelle. TCL Communication Ltd.
ne saurait, à aucun moment, être tenu responsable de
l’incapacité ou de l’impossibilité des données de tierces
parties à fonctionner sur ce téléphone ou en interaction
avec d’autres appareils. Dans la mesure permise par la
loi, TCL Communication Ltd. décline toute responsabilité
envers toute réclamation, revendication, poursuite ou
action en justice et, plus spécifiquement, mais de
façon non restrictive, toute action en responsabilité
civile, s’appuyant sur une supposition quelconque de
responsabilité découlant de l’utilisation, par quelque
moyen que ce soit, ou de la tentative d’utilisation
desdites données de tierces parties. En outre, les
présentes données de tierces parties, mises à disposition
gratuitement par TCL Communication Ltd., pourront être
sujettes ultérieurement à des mises à jour ou des mises à
niveau payantes. TCL Communication Ltd. décline toute
responsabilité à l’égard de tels coûts supplémentaires,
dont la prise en charge incombe au seul acheteur. TCL
Communication Ltd. ne peut être tenu responsable de
l’absence de disponibilité d’une application quelconque,
dans la mesure où cette disponibilité dépend du pays
et de l’opérateur auquel est abonné l’acheteur. TCL
Communication Ltd. se réserve de droite à tout moment
d’ajouter ou de retirer des Éléments de tierce partie de
ses téléphones sans avis préalable ; en aucun cas TCL
Communication Ltd. ne saurait être responsable vis-à-
vis de l’acheteur de conséquences quelconques d’un tel
retrait.
