D’après la norme DIN EN 14764 pour les vélos de ville et les VTC et la norme
DIN EN 14766 pour les vélos de montagne, le fabricant peut vérifier que le vélo
est sûr. Reconnaissable par un autocollant ou visible grâce à l’identifiant du
vélo, le marchand de vélos ou le client est en mesure de voir si le vélo est
conforme aux normes. Grâce à cet autocollant/Identifiant, vous pouvez être
sûr que le vélo est conforme à la loi. C’est une preuve que toutes les pièces
ont été fixées correctement par un mécanicien spécialisé dans le cyclisme.
La norme valable pour Pedelec/EPAC-Bikes DIN EN 15194 se réfère à la nor-
me déjà mentionnée DIN EN14764 et DIN EN14766 lors du test du vélo. Cela
signifie que les vélos Pedelec sont également testés pour les exigences de
ces normes. Les limites pour les tests ne sont pas plus strictes que pour les
vélos de ville/VTC ou les VTT
Assurance générale
ANSMANN accorde une garantie sur les défauts de fabrication ou de matéri-
el au moment de la livraison, limités aux pièces livrées par ANSMANN. Cette
garantie légale n’est pas valable pour les défauts causés par une mauvaise
manipulation, un manque d’entretien, les impacts externes ou des dégâts
mécaniques. Ceci, plus particulièrement pour les accumulateurs usagés ou
les accumulateurs présentant des signes évidents d’utilisation. Les ac-
cumulateurs sont des objets de consommation et sujets au vieillissement.
Les facteurs entrant en compte sont des facteurs tels que la température
d’utilisation et de stockage, la capacité,…
Le vieillissement de la batterie est au moins visible avec une perte irréver-
sible de capacité. Les fabricants de vélos ou de Pedelec sont aux yeux de la
loi les producteurs et distributeurs et engagent leur responsabilité pour la
garantie.
Les mécaniciens qualifiés qui travaillent dans un but commercial assument
entièrement la responsabilité lorsqu’ils construisent, mettent en marche ou
changent quoi que ce soit sur le vélo. Ceci est valable pour toutes les par-
ties comme la chaine, les roues, les jantes,… et plus spécialement pour les
mesures comme la fixation du moteur électrique. Tant que toutes les règles
de sécurité sont prises en compte, et qu’il n’y a pas d’entrave à la loi, le fa-
bricant est autorisé à ajouter des pièces au vélo. Ceci est valable aussi pour
les systèmes fabriqués par ANSMANN.
Déni de responsabilité
Comme il n’est pas possible de contrôler le chargement/déchargement,
la manipulation, si toutes les règles d’assemblages et les notes de fonc-
