Bedienungsanleitung Brother PR1000e (Seite 8 von 320) (Französisch)

631311

Zoom out

Zoom in

Vorherige Seite

1/320

Nächste Seite

—————————————————————————————————————————————————————————————————————————————————

——

Contrat de licence

La machine fournie propose des données, un logiciel et/ou une documentation (collectivement

dénommés « CONTENU ») qui constituent des produits de marque déposée de Brother

Industries, Ltd. (« BROTHER »). EN UTILISANT LE CONTENU, LE CLIENT ACCEPTE LES TERMES

ET CONDITIONS DE CE CONTRAT. BROTHER reste propriétaire de tous les droits relatifs au

CONTENU et aux exemplaires du CONTENU fournis dans cet emballage. Le CONTENU vous

(dénommé ci-après « CLIENT ») est concédé en licence (et pas vendu) conformément aux termes

et conditions du présent contrat.

Le CLIENT est autorisé à :

• utiliser le CONTENU avec une machine à broder pour créer des motifs de broderie ;

• utiliser le CONTENU avec une machine à broder lui appartenant ou dont il se sert, à

condition que le CONTENU ne soit pas utilisé simultanément sur plusieurs machines à

broder.

Sauf disposition contraire, le CLIENT ne peut pas :

• permettre l’accès à plusieurs exemplaires du CONTENU en vue de les utiliser à tout moment ;

• reproduire, modifier, publier, distribuer, vendre, louer, céder en sous-licence ou, autrement

dit, permettre l’accès à d’autres CONTENUS ;

• distribuer, louer, céder en sous-licence, vendre, transférer ou attribuer la carte de support ou

le CONTENU ;

• décompiler, désassembler ou, autrement dit, reconstituer le CONTENU ou aider d’autres

utilisateurs à le faire ;

• altérer, traduire, modifier ou adapter le CONTENU ou toute partie correspondante à des fins

professionnelles, commerciales ou industrielles ;

• vendre ou, autrement dit, distribuer la BRODERIE créée en utilisant le CONTENU, QUI A

L’ORIGINE SUPPORTE CERTAINS AVIS DE COPYRIGHT SOUS LE NOM DE TIERS AUTRE

BROTHER conserve tous les droits non expressément octroyés au CLIENT.

Aucun élément de ce contrat ne fait l’objet d’une renonciation des droits de BROTHER,

conformément à toute législation. Ce contrat sera régi par la législation japonaise.

Veuillez envoyer toutes vos requêtes relatives à ce contrat par écrit et courrier courant à l’adresse

suivante : Brother Industries, Ltd., 1-1-1 Kawagishi, Mizuho-ku, Nagoya 467-8562, Japon, à

l’attention de : P&H company Sales and Marketing Dept.

Missbrauch melden von Frage und/oder Antwort

Libble nimmt den Missbrauch seiner Dienste sehr ernst. Wir setzen uns dafür ein, derartige Missbrauchsfälle gemäß den Gesetzen Ihres Heimatlandes zu behandeln. Wenn Sie eine Meldung übermitteln, überprüfen wir Ihre Informationen und ergreifen entsprechende Maßnahmen. Wir melden uns nur dann wieder bei Ihnen, wenn wir weitere Einzelheiten wissen müssen oder weitere Informationen für Sie haben.

Art des Missbrauchs:

Forenregeln

Um zu sinnvolle Fragen zu kommen halten Sie sich bitte an folgende Spielregeln:

Lesen Sie zuerst die Anleitung;
Schauen Sie nach, ob die Frage bereits gestellt wurde;
Stellen Sie die Frage so deutlich wie nur einigermaßen möglich;
Erwähnen Sie was Sie bereits versucht haben um das Problem zu lösen;
Ist Ihr Problem von einem Besucher gelöst dann lassen Sie ihn / sie wissen in diesem Forum;
Falls Sie reagieren möchten, so verwenden Sie bitte das Antworten- Formular;
Da ihre Frage für alle Besucher sichtbar ist, sollten Sie lieber keine persönliche Daten erwähnen.

Brother PR1000e Seite 8

Brauchen Sie Hilfe? Stellen Sie Ihre Frage.

Missbrauch melden von Frage und/oder Antwort

Art des Missbrauchs:

Forenregeln

Neu registrieren

Andere Handbücher von Brother PR1000e

Das Handbuch wird per E-Mail gesendet. Überprüfen Sie ihre E-Mail.

Ihre Frage wurde zu diesem Forum hinzugefügt

Info