Bedienungsanleitung Canon C2025i (Seite 48 von 192) (Deutsch, Englisch, Französisch, Italienisch, Spanisch)

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Logiciel de tierce partie

A. Ce produit comprend des modules logiciels de tierces parties. L'utilisation et la distribution de ces modules logiciels, toutes les mises à

jour des modules logiciels incluses (globalement, le "LOGICIEL"), sont soumises aux conditions (1) à (9) ci-dessous.

(1) Vous acceptez de vous conformer aux lois sur le contrôle des exportations, restrictions ou réglementations en vigueur dans les pays

impliqués dans le cas où ce produit incluant le LOGICIEL est expédié, transféré ou exporté dans un pays quelconque.

(2) Sauf lorsque expressément stipulé dans ce document, aucune licence ou droit explicite ou implicite, ne vous est transmis ou accordé

par la présente par les titulaires des droits sur le LOGICIEL pour toute propriété intellectuelle des titulaires des droits sur le LOGICIEL.

(3) Vous pouvez utiliser le LOGICIEL exclusivement avec le produit Canon que vous avez acheté (le “PRODUIT”).

(4) Vous ne pouvez attribuer, concéder en sous-licence, commercialiser, distribuer ou transférer le LOGICIEL à un tiers, sans le

consentement écrit préalable des titulaires des droits sur le LOGICIEL.

(5) Nonobstant ce qui précède, vous pouvez transférer le LOGICIEL uniquement lorsque (a) vous attribuez tous vos droits au PRODUIT et

tous les droits et obligations sous les conditions au cessionnaire et (b) le dit cessionnaire accepte d’être lié par toutes ces conditions.

(6) Vous ne pouvez décompiler, désosser, désassembler ou autrement restituer le code du LOGICIEL sous une forme lisible par un humain.

(7) Vous ne pouvez modier, adapter, traduire, louer, louer à bail ou prêter le LOGICIEL ou créer des travaux dérivés à partir de celui-ci.

(8) Vous n’êtes pas autorisé à retirer le LOGICIEL du PRODUIT ou à en faire des copies séparées.

(9) Vous ne recevez pas en licence la portion lisible par un humain (le code source) du LOGICIEL.

B. Si ce produit vient à inclure des modules logiciels et/ou des documentations associées réalisés par Adobe Systems Incorporated,

l’utilisation et la distribution desdits modules logiciels et/ou des documentations associées (le “LOGICIEL ADOBE”) seront soumises aux

conditions ci-dessous en sus des dispositions des points (1) à (9) qui précèdent.

The ADOBE SOFTWARE is a "commercial item," as that term is dened at 48 C.F.R. 2.101 (Oct 1995), consisting of "commercial computer

software" and "commercial computer software documentation," as such terms are used in 48 C.F.R. 12.212 (Sept 1995). Consistent with 48

C.F.R. 12.212 and 48 C.F.R. 227.7202-1 through 227.7202-4 (June 1995), all U.S. Government End Users shall acquire The ADOBE SOFTWARE

with only those rights set forth herein.

C. Nonobstant les points A et B énoncés ci-dessus, si les autres conditions s’appliquent aux modules logiciels de tierces parties comprenant

un logiciel libre, les modules logiciels sont soumis à d’autres conditions.

Logiciels soumis à d’autres conditions

Se reporter au Manuel électronique fourni avec ce produit pour obtenir des informations complémentaires et connaître les conditions de

licence applicables.

Logiciels sous licence Source libre

Pour obtenir le code source de certaines sources libres, sous licence Source libre respective, associé à ce produit, envoyer un e-mail en

anglais ou en japonais à l’adresse suivante : <oipossg@canon.co.jp>

Se reporter au Manuel électronique fourni avec ce produit pour obtenir des informations complémentaires et connaître les conditions de

licence applicables.

Limites de responsabilité

Les informations contenues dans ce document sont susceptibles de modication sans préavis.

A L’EXCEPTION DES GARANTIES STIPULEES ICI, CANON INC. EXCLUT TOUTE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, RELATIVE AU PRESENT

MATERIEL, NOTAMMENT CELLES AYANT TRAIT A L’APTITUDE A ETRE COMMERCIALISE, A LA QUALITE MARCHANDE, A L’ADAPTATION A

UN USAGE PARTICULIER ET A L’ABSENCE DE CONTREFACON. CANON INC. NE POURRA EN AUCUN CAS ETRE TENU RESPONSABLE DES

DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS OU ACCESSOIRES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, NI DES PERTES OU DEPENSES RESULTANT DE

L’UTILISATION DU PRESENT MATERIEL.

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Canon C2025i Seite 48

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