positionnement ou un système
électronique ou informatique mobile ou
sans fil, y compris, sans s'y limiter, les
téléphones cellulaires, les ordinateurs de
poche, les téléavertisseurs et les assistants
numériques personnels.
AVERTISSEMENT
Ces données peuvent contenir des
informations inexactes ou
incomplètes en raison du passage
du temps, de l'évolution des circonstances,
des sources utilisées et de la nature
exhaustive de la collecte de données
géographiques, de tout ce qui peut
conduire à des résultats incorrects.
Absence de garantie : Ces données vous
sont fournies « telles quelles » et vous
convenez de les utiliser à vos propres
risques. NT et ses titulaires de licences (y
compris leurs concédants et leurs
fournisseurs) ne consentent aucune
garantie, représentation ou garantie de
quelque sorte, explicite ou implicite,
découlant de la loi ou autrement, incluant
sans s'y limiter, le contenu, la qualité, la
précision, l'intégralité, l'efficacité, la
fiabilité, l'aptitude à un emploi donné,
l'utilité, l'utilisation ou les résultats obtenus
de ces données ou que les données ou le
serveur seront accessibles en tout temps
ou sans erreur.
Dénégation de garantie : NT ET SES
TITULAIRES DE LICENCES (Y COMPRIS
LEURS PROPRES CONCÉDANTS ET
FOURNISSEURS) DÉCLINENT TOUTE
GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, DE
QUALITÉ, DE PERFORMANCE, DE VALEUR
MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN
USAGE PARTICULIER OU DE
NON-CONTREFAÇON. Certains États,
territoires et Pays n'autorisent pas
certaines exclusions de garantie, et, dans
cette mesure, les exclusions ci-dessus
peuvent ne pas vous concerner.
Dénégation de responsabilité : NT ET
SES CONCÉDANTS (Y COMPRIS LEURS
PROPRES CONCÉDANTS ET
FOURNISSEURS) NE DOIT PAS ÊTRE
TENU RESPONSABLE ENVERS VOUS À
L'ÉGARD DE TOUTE RÉCLAMATION,
DEMANDE OU ACTION, QUELLE QUE SOIT
LA NATURE DE LA CAUSE DE LA
REVENDICATION, DEMANDE OU ACTION
ALLÉGUANT TOUTE PERTE, BLESSURE
OU DES DOMMAGES, DIRECTS OU
INDIRECTS, QUI POURRAIENT RÉSULTER
DE L'UTILISATION OU LA POSSESSION
DE CES DONNÉES, OU DE TOUTE PERTE
DE BÉNÉFICES, REVENUS, CONTRATS OU
D'ÉPARGNE OU DE TOUTE AUTRE
DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES,
PARTICULIERS OU CONSÉCUTIFS, DES
DOMMAGES-INTÉRÊTS DÉCOULANT DE
VOTRE UTILISATION OU DE
L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER CES
DONNÉES, TOUT DÉFAUT DE CES
DONNÉES, OU DE LA VIOLATION DE CES
MODALITÉS OU CONDITIONS, QUE CE
SOIT DANS UNE ACTION EN
RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE OU
DÉLICTUELLE OU FONDÉS SUR UNE
GARANTIE, MÊME SI NT OU SES
CONCÉDANTS DE LICENCE ONT ÉTÉ
AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE UN TEL
DOMMAGE. Certains États, territoires et
pays n'autorisent pas certaines exclusions
de responsabilité ou limitations des
dommages-intérêts, et, dans cette mesure,
l'exclusion ci-dessus peut ne pas vous
concerner.
Réglementation de l’exportation : Vous
consentez à n’exporter aucune partie de
ces données ainsi que des produits directs
qui en découlent, sauf en conformité avec
les licences et les approbations qui
s’imposent en vertu des lois et des
règlements en vigueur sur l’exportation,
incluant sans s'y limiter, les lois, les règles
et les réglementations gérées par le Bureau
du contrôle des avoirs étrangers des
États-Unis du Bureau de l'industrie et de
411
Fiesta (CCT)
Appendices
