Bedienungsanleitung Hercules eCafe EX HD (Seite 51 von 52) (Französisch)

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Manuel de l'utilisateur – 51/52

Aucune partie de ce manuel ne peut être reproduite, résumée, transmise, transcrite, stockée dans un système de recherche, ou traduite

en toute langue ou langage informatique, à quelque fin ou par quelque moyen que ce soit, électronique, mécanique, magnétique,

manuel, par le biais de photocopies, d’enregistrements, ou autres, sans l’autorisation expresse et écrite de Guillemot Corporation S.A.

Contrat de licence utilisateur final

IMPORTANT : veuillez lire attentivement le Présent Contrat de licence avant d’utiliser le produit eCAFÉ™. Le terme Logiciel désigne les

programmes exécutables, gestionnaires, librairies, fichiers de données et toute documentation associée aux programmes ainsi que

l’ensemble du système d’exploitation qui sont inclus dans le produit eCAFÉ™. Le Logiciel est concédé sous licence, et non vendu à

l’utilisateur, pour un usage respectant les termes du Présent Contrat. Vous acceptez et vous engagez à respecter les termes et les

conditions du Présent Contrat. Si vous êtes en désaccord avec les termes et les conditions du Présent Contrat, veuillez ne pas utiliser

le Logiciel.

Le Logiciel est protégé par la réglementation et les traités internationaux en matière de droit d'auteur, ainsi que par les autres

réglementations et traités internationaux en matière de propriété intellectuelle.

Corporation S.A. n’accorde qu’un droit d’utilisation limité et non-exclusif du Logiciel.

Guillemot Corporation S.A. se réserve le droit d’annuler le Présent Contrat en cas de non-respect de celui-ci.

Licence concédée :

1. La licence est accordée à l’acquéreur d’origine seulement. Guillemot Corporation S.A. reste propriétaire et titulaire du Logiciel (à

l’exclusion des sous-Logiciels) et se réserve tous les droits qui ne sont pas expressément accordés par le Présent Contrat.

L’utilisateur n’a pas le droit de concéder en sous-licence ses droits concédés par le Présent Contrat. Le transfert de cette licence est

autorisé à condition que l’acquéreur d’origine ne conserve aucune partie du Logiciel et que le cessionnaire lise et accepte les termes

et conditions du Présent Contrat.

2. L’acquéreur ne peut utiliser le Logiciel que sur un seul ordinateur en même temps. La partie assimilable du Logiciel peut être copiée

vers un autre ordinateur à condition que le Logiciel soit effacé du premier ordinateur et qu’il soit impossible d’utiliser le Logiciel sur

plusieurs machines en même temps.

3. L’acquéreur reconnaît et accepte le copyright appartenant à Guillemot Corporation S.A. Le copyright ne doit en aucun cas être

enlevé du Logiciel ou d’une copie du Logiciel, de toute documentation, écrite ou électronique, accompagnant le Logiciel.

4. La licence octroie à l’utilisateur le droit de faire une (1) copie d’archivage de la partie assimilable du Logiciel à condition que le

5. Les sous-Logiciels libres concédés en sous-licence par Guillemot Corporation S.A. sont soumis aux termes et conditions des

licences open source ou de la licence générale publique (GPL) disponible à l’adresse suivante : http://fsffrance.org/gpl/gpl-fr.fr.html.

Certains de ces sous-Logiciels ont été modifiés par Guillemot Corporation S.A. (la liste de ces sous-Logiciels est disponible à

l’adresse suivante : http://www.ecafe.hercules.com).

6. Sauf dans les limites permises expressément par le Présent Contrat, l’acquéreur ne peut pas s’engager à, ni permettre à un tiers de

s’engager à : concéder une sous-licence ; fournir ou divulguer le Logiciel à des tiers ; rendre possible l’utilisation du Logiciel par plus

d’un ordinateur en même temps ; faire des modifications ou des copies de quelque sorte que ce soit ; désassembler, dé-compiler ou

modifier le Logiciel d’une quelconque manière ou essayer d’obtenir des informations relatives à l’utilisation du Logiciel n’étant pas

accessibles à l’utilisateur ; faire des copies ou des traductions du Manuel de l’utilisateur.

Limitation de garantie :

Le Logiciel est fourni “en l’état” et sans aucune garantie de la part de Guillemot Corporation S.A. quant à son utilisation et/ou ses

performances. Guillemot Corporation S.A ne garantit pas que le fonctionnement du Logiciel sera ininterrompu ou sans erreur.

L’utilisation ou les performances du Logiciel restent sous l’entière responsabilité de l’acquéreur et Guillemot Corporation S.A. ne peut

fournir de garantie quant aux performances et résultats obtenus par l’acquéreur lors de l’utilisation du Logiciel. Aucune garantie sous

quelque forme que ce soit, explicite ou implicite, n’est accordée par Guillemot Corporation S.A. quant à la non-violation de droits de

tiers, l'aptitude à la commercialisation et l'adéquation à un usage particulier.

En aucun cas, Guillemot Corporation S.A. ne saurait voir sa responsabilité engagée en cas de dommages de quelque nature que ce

soit résultant d'une utilisation ou d’une impossibilité d’utiliser le Logiciel.

Loi applicable:

Le Présent Contrat est soumis au droit français.

Hercules eCafe EX HD Seite 51

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