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Logiciels tiers
Les microprogrammes incorporés à ce produit incluent des logiciels tiers protégés par des droits d'auteur, y compris
FreeRTOS version 7.3.0 (le « logiciel FreeRTOS »), qui sous licence en vertu d'une licence publique générale GNU
version 2 modifiée avec texte d'exception (la « licence FreeRTOS ») et non pas sous les termes de la licence d'utilisateur
final d'Esselte. Des informations sur le logiciel FreeRTOS sont disponibles sur le site www.freertos.org et une copie de la
licence FreeRTOS est disponible à la page www.freertos.org/license.txt. Esselte intègre le logiciel FreeRTOS en
conformité avec l'exemption spéciale en vertu de la licence. Conformément aux conditions de la licence, le code source du
logiciel FreeRTOS peut être téléchargé gratuitement sur le site web de Leitz à www.leitz.com (ou fourni sur un CD pour un
prix symbolique en faisant une demande au même site web www.leitz.com dans un délai de trois ans à compter de la
date d'achat).
Les logiciels tiers protégés par droit d'auteur incluent également Tinysvcmdns, sous licence BSD à 3 clauses (« modifiée »)
et droit d'auteur (C) 2011 Darell Tan. Les déclarations suivantes se rapportent à Tinysvcmdns : « La redistribution et
l'utilisation du logiciel sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées sous réserve que les
conditions suivantes sont remplies : (1) La redistribution du code source doit conserver la mention de droit d'auteur ci-
dessus, cette liste de conditions et la clause de non-responsabilité suivante. (2) La redistribution sous forme binaire doit
reproduire la mention de droit d'auteur ci-dessus, cette liste de conditions et la clause de non-responsabilité suivante dans
la documentation et (ou) les autres documents fournis avec la redistribution. (3) Le nom de l'auteur ne peut pas être utilisé
pour approuver ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans autorisation écrite spécifique préalable. CE
LOGICIEL EST FOURNI PAR L'AUTEUR « EN L'ETAT » ET TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS
SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE
PARTICULIER SONT REJETÉES. EN AUCUN CAS L'AUTEUR NE PEUT ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE DES
DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, PARTICULIERS, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS,
MAIS SANS S'Y LIMITER, L'ACQUISITION DE PRODUITS OU SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D'UTILISATION,
LA PERTE DE DONNÉES OU DE PROFITS, OU L'INTERRUPTION D'ACTIVITÉS) QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE ET LA
THÈSE DE RESPONSABILITÉ, QU'IL S'AGISSE DE RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE, STRICTE OU DÉLICTUELLE (Y
COMPRIS NÉGLIGENCE OU AUTRE) RÉSULTANT DE L'UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME SI AVISÉ DE LA
POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. »
Les logiciels tiers protégés par droit d'aAT, ACTION DÉLICTUELLE OU AUTRE, RÉSULTANT DE, OU EN RELATION AVEC
LE LOGICIEL OU L'UTILISATION DE CELUI-CI OU D'AUTRES OPÉRATIONSuteur incluent également Json.Net, sous
licence de MIT et droit d’auteur © 2007 James Newton -King. Les déclarations suivantes se rapportent à Json.Net :
« l’autorisation est donnée par la présente, et ce gratuitement, à toute personne obtenant une copie de ce logiciel
[Json.Net ]] et des fichiers de documentation associés (le « Logiciel »), d’utiliser le Logiciel sans restriction, y compris,
sans s'y limiter, les droits d'utiliser, copier, modifier, fusionner, publier, distribuer, sous-licencier et / ou vendre des copies du
Logiciel, et de permettre aux personnes à qui le Logiciel est fourni de le faire, sous réserve du respect des conditions
suivantes : L’avis de droit d’auteur ci-dessus et le présent avis d'autorisation doivent être inclus dans toutes les copies ou
parties importantes du Logiciel. LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ÉTAT », SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE,
EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE,
D'ADEQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS LES AUTEURS OU
TITULAIRES DE DROITS D'AUTEUR NE SERONT TENUS RESPONSABLES DE TOUTE RÉCLAMATION, DOMMAGE OU
AUTRE RESPONSABILITÉ, SOIT DANS UNE ACTION DE CONTR DANS LE LOGICIEL.
En ce qui concerne le logiciel tiers uniquement, aucune garantie (explicite ou implicite) n'est fournie, dans la mesure
permise par les lois applicables. La copie, la distribution et la modification du logiciel tiers est entièrement à vos propres
risques et est assujettie aux conditions de sa licence. Esselte n'est pas responsable d'une telle modification. Esselte se
réserve le droit de ne pas prendre en charge tout produit pour lequel vous avez ou avez tenté de modifier le logiciel fourni
par Esselte.
