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Mio Cyclo 215 Seite 25

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ATTRIBUTION : Si le cessionnaire accepte les termes du présent Contrat, le
transfert du Produit est possible. Un tel transfert doit inclure toutes les copies
du Logiciel et la Documentation sans aucune restriction. Cela comprend
également toutes les versions antérieures, les mises à jour et les mises à jour du
Logiciel.
RESTRICTIONS D’EXPORTATION : Vous acceptez de respecter toutes les lois
applicables, nationales ou internationales (de l’Union européenne, des États-
Unis d’Amérique et autres) qui s’appliquent au Produit, y compris le Logiciel et
la Documentation, et de ne pas exporter ou réexporter le Produit, le Logiciel
et la Documentation (ou toute copie quelconque) ou tout autre produit
utilisant le Produit, le Logiciel ou la Documentation en violation des lois ou
règlements applicables à toute personne ou entité dans un pays soumis à de
telles restrictions, y compris mais non limités à : Cuba, Iran, Libye, Corée du
Nord, Soudan et Syrie, ou à toute personne ou entité, où qu’elle se trouve, qui a
l’intention d’exporter ou de réexporter vers ces pays. Pour pous d’informations
sur cette restriction, veuillez contacter les agences gouvernementales
pertinentes.
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE : Mio, ses fournisseurs ou ses
fournisseurs de licence, détiennent tous les droits de propriété intellectuelle
du et envers le Produit, le Logiciel et la Documentation, et toutes les copies de
ceux-ci. Sauf stipulation expresse contraire, le présent Contrat ne vous confère
aucun droit à un brevet, des droits d’auteur, des secrets commerciaux, des
marques déposées, ou tout autre droit de propriété intellectuelle.
RÉSILIATION : Ce Contrat est effectif à compter de la date de son acceptation
jusqu’à expiration ou résiliation selon les termes du présent Contrat. Vous
pouvez résilier le présent Contrat à tout moment en détruisant le Produit,
le Logiciel et la Documentation ainsi que toutes les copies et parties
obtenues sous quelque forme que ce soit. Le présent Contrat peut être résilié
immédiatement par Mio pour n’importe quelle raison, y compris mais non
limité au non-respect des termes ou conditions de ce Contrat. Dans un tel cas,
vous devez détruire le Produit, le Logiciel et la Documentation ainsi que toutes
les copies et parties obtenues sous quelque forme que ce soit. En outre, le
présent Contrat sera immédiatement résilié après la fin de l’accord entre Mio et
toute autre parti à qui Mio licence le Logiciel. Tous droits qui vous sont accordés
par le présent Contrat cesseront lors de la résiliation, y compris mais non limité
à, toutes les licences accordées.
LOI APPLICABLE : Le présent Contrat est régi par les lois de l’Angleterre.
GARANTIE LIMITÉE ; RESPONSABILITÉ LIMITÉE : Toutes les garanties et
limitations de responsabilité applicables au Produit, au Logiciel et à la
Documentation sont comme indiqué sur les dispositions de la garantie limitée
telles que fournies par la déclaration de garantie limitée de ce Produit ou
dans le manuel concernant le Produit ou le Logiciel (“Garantie limitée”). Ces
garanties et limitations de responsabilité sont entièrement intégrées aux
présentes par cette mention.
SAUF SI CELA EST INTERDIT PAR LA LOI, MIO ET SES FOURNISSEURS OU
FOURNISSEURS DE LICENCE N’ACCEPTERONT AUCUNE RESPONSABILITE
POUR TOUT DOMMAGE INDIRECT, SPÉCIAL, CONSÉCUTIF, PUNITIF
OU ACCESSOIRE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, OU PERTE
D’INFORMATIONS OU DE DONNÉES, CAUSÉS OU CONNECTÉS À
L’UTILISATION OU LES PERFORMANCES DU PRODUIT, DU LOGICIEL ET DE LA
DOCUMENTATION. CETTE LIMITATION S’APPLIQUE MÊME SI TOUT RECOURS
MANQUE SON BUT ESSENTIEL.
DIVISIBILITÉ : Dans le cas où une disposition quelconque du présent Contrat
est jugée invalide, illégale ou non exécutoire, les autres dispositions resteront
toujours valides, légales et exécutoires sans être affectées ou compromises de
quelque façon que ce soit et une disposition valable et légale et exécutoire avec
le même but et le même impact économique lui sera substituée.
INTÉGRALITÉ DU CONTRAT : Le présent Contrat énonce l’intégralité de l’accord
entre vous et Mio en ce qui concerne le Produit, le Logiciel et la Documentation,
et remplace tous les accords et communications antérieures, orales ou par écrit.
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