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Fr
afin de déboguer ces modifications.
V
du travail une note très claire expliquant
que la Bibliothèque fut utilisée dans sa
conception, et que la Bibliothèque et son
utilisation sont couvertes par la présente
Licence. V
une copie de la présente Licence. Si le
travail, lors de son exécution, affiche des
copyrights, vous devez inclure parmi ces
derniers le copyright de la Bibliothèque,
ainsi qu’une référence expliquant à
l’utilisateur où il pourra trouver une copie
de la présente Licence. V
vous conformer à l’un des points suivants
:
a) Accompagner le travail avec l’intégralité
du code source pour la Bibliothèque,
sous une forme lisible par un ordinateur
ainsi que les éventuelles modifications
que vous lui avez apportées pour
réaliser ce travail (lequel doit être
distribué selon les termes des articles
1 et 2). Si le travail est un exécutable
lié avec la Bibliothèque, il vous faut
proposer également, sous une forme
lisible par un ordinateur
«travail qui utilise la Bibliothèque», sous
IRUPHGHFRGHVRXUFHRXREMHWGHWHOOH
sorte que l’utilisateur puisse modifier
la Bibliothèque et effectuer de nouveau
l’édition de liens, afin de produire un
exécutable modifié, renfermant une
version modifiée de la Bibliothèque (il
est entendu que l’utilisateur qui modifie
le contenu des fichiers de définitions de
la Bibliothèque ne sera pas forcément
capable de recompiler l’application
afin d’utiliser la version modifiée de ces
définitions).
b) Utiliser un mécanisme de partage
de bibliothèques convenable pour
l’édition de liens avec la Bibliothèque.
Un mécanisme convenable est un
mécanisme qui: (1) utilise une copie
GHODELEOLRWKqTXHGpMjSUpVHQWHVXU
le système de l’utilisateur
que de copier des fonctions de la
bibliothèque au sein de l’exécutable, et
(2) fonctionnera correctement avec une
version modifiée de la bibliothèque, si
l’utilisateur en installe une, tant que la
version modifiée sera compatible avec
la version qui a servi à la réalisation du
travail.
c) F
au moins trois ans, proposant de
distribuer à cet utilisateur les éléments
spécifiés dans l’article 6a, ci-dessus,
pour un tarif n’excédant pas le coût de
la copie.
d) Si le travail est distribué en proposant
un accès à une copie située à un
endroit désigné, proposer de manière
équivalente, depuis ce même endroit,
XQDFFqVDX[REMHWVVSpFLILpVFLGHVVXV
H9pULILHUTXHO·XWLOLVDWHXUDGpMjUHoXXQH
FRSLHGHFHVREMHWVRXTXHYRXVODOXL
DYH]GpMjHQYR\pH
Pour un programme exécutable, la
forme requise du «travail qui utilise la
Bibliothèque» doit comprendre toute
donnée et tout utilitaire nécessaires
pour pouvoir reconstruire l’exécutable.
T
développement du système d’exploitation
mis en œuvre (source ou binaire) --
compilateurs, bibliothèques, noyau, etc.
-- constitue une exception, sauf si ces
éléments sont diffusés en même temps
que le programme exécutable.
Il est possible que cette clause soit
en contradiction avec les restrictions
apportées par les licences d’autres
bibliothèques propriétaires qui
habituellement n’accompagnent pas
le système d’exploitation. Une telle
contradiction signifie qu’il V
impossible d’utiliser ces dernières en
FRQMRQFWLRQDYHFOD%LEOLRWKqTXHDXVHLQ
d’un exécutable distribué par V
7. V
même bibliothèque des fonctionnalités
fondées sur la Bibliothèque, qui forment
un travail fondé sur cette dernière, avec
des fonctionnalités issues d’autres
bibliothèques, non couvertes par
la présente Licence, et distribuer la
bibliothèque résultante, si tant est qu’il
est autorisé par ailleurs de distribuer
séparément le travail fondé sur la
Bibliothèque et les autres fonctionnalités,
et pourvu que vous vous acquittiez des
deux obligations suivantes :
a) Accompagner la bibliothèque résultante
d’une copie du travail fondé sur la
Bibliothèque, sans le combiner aux
autres fonctionnalités de bibliothèques.
Cet ensemble doit être distribué selon
les conditions des articles ci-dessus.
E
l’indication très claire du fait qu’une
portion de la bibliothèque est un
travail fondé sur la Bibliothèque, et en
expliquant où trouver la version non
mélangée du même travail.
8. V
déposer ou distribuer la Bibliothèque
d’une autre manière que l’autorise la
présente Licence. T
type annule immédiatement vos droits
d’utilisation de la Bibliothèque sous cette
Licence. T
V
droit d’utiliser ces copies continueront
à bénéficier de leur droit d’utilisation
tant qu’ils respecteront pleinement les
conditions de la présente Licence.
9. Ne l’ayant pas signée, V
obligé d’accepter la présente Licence.
Cependant, rien d’autre ne V
à modifier ou distribuer la Bibliothèque ou
quelques travaux dérivés : la loi l’interdit
tant que V
de la présente Licence. En conséquence,
en modifiant ou en distribuant la
Bibliothèque (ou tout travail fondé sur
elle), V
les termes et conditions de la présente
Licence.
10.
La diffusion d’une Bibliothèque (ou de tout
travail dérivé) suppose l’envoi simultané
d’une licence autorisant la copie, la
distribution, l’édition de liens avec, ou
la modification de la Bibliothèque, aux
termes et conditions de la Licence.
V
restrictions supplémentaires aux droits
transmis au destinataire. V
responsable du respect de la Licence par
un tiers.
11. Si, à la suite d’une décision de Justice,
d’une plainte en contrefaçon ou pour
toute autre raison (liée ou non à la
contrefaçon), des conditions V
imposées (que ce soit par ordonnance,
accord amiable ou autre) qui se révèlent
incompatibles avec les termes de la
présente Licence, V
autant dégagé des obligations liées à
celle-ci : si V
obligations légales ou autres avec les
conditions de cette Licence, V
devez pas distribuer la Bibliothèque. P
exemple, si une licence ne permettait
pas la redistribution de redevance de
la Bibliothèque par tous ceux à qui des
copies ont été données directement ou
indirectement, la seule façon de satisfaire
aux deux, serait de ne pas distribuer du
tout la Bibliothèque.
Si une partie quelconque de cet article est
invalidée ou inapplicable pour quelque
raison que ce soit, le reste de l’article
continue de s’appliquer et l’intégralité
de l’article s’appliquera en toute autre
circonstance.
Le présent article n’a pas pour but de
V
des dispositions légales ni en contester la
YDOLGLWpVRQVHXOREMHFWLIHVWGHSURWpJHU
l’intégrité du système de distribution du
Logiciel Libre. De nombreuses personnes
ont généreusement contribué à la large
gamme de logiciels distribuée de cette
façon en toute confiance; il appartient à
chaque auteur/donateur de décider de
diffuser ses logiciels selon les critères de
son choix.
Cette section a pour but de mettre en
évidence ce qui est supposé être une
conséquence du reste de cette licence.
12. Si la distribution et/ou l’utilisation de la
Bibliothèque est limitée dans certains
pays par des brevets ou des droits sur
des interfaces, le détenteur original des
droits qui place la Bibliothèque sous la
/LFHQFH3XEOLTXH*pQpUDOHSHXWDMRXWHU
explicitement une clause de limitation
géographique excluant ces pays. Dans
ce cas, cette clause devient une partie
intégrante de la Licence.
13. La Free Software Foundation se réserve
le droit de publier périodiquement des
PLVHVjMRXURXGHQRXYHOOHVYHUVLRQV
de la Licence. Rédigées dans le même
esprit que la présente version, elles
seront cependant susceptibles d’en
modifier certains détails à mesure que de
QRXYHDX[SUREOqPHVVHIRQWMRXU
Chaque version possède un numéro
distinct. Si la Bibliothèque précise un
numéro de version de cette Licence et
«toute version ultérieure», V
choix de suivre les termes et conditions
de cette version ou de toute autre version
plus récente publiée par la Free Software
Foundation
aucun numéro de version, V
alors choisir l’une quelconque des
versions publiées par la Free Software
Foundation
14. Si Vous désirez incorporer des éléments
de la Bibliothèque dans d’autres
programmes libres dont les conditions
de distribution diffèrent, V
écrire à l’auteur pour lui en demander
la permission. P
programmes directement déposés par la
Free Software F
XQHH[FHSWLRQHVWWRXMRXUVHQYLVDJHDEOH
Notre décision sera basée sur notre
volonté de préserver la liberté de notre
Programme ou de ses dérivés et celle de
promouvoir le partage et la réutilisation
du logiciel en général.
LIMIT
