Informations légales
206
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.
Tous les droits de propriété intellectuelle et tous les droits
d'auteurs relatifs au LOGICIEL (y compris, de manière non
limitative, ceux afférents à toute image, photographie,
animation, musique, tout élément vidéo ou audio, mini-
application et tout texte intégrés au LOGICIEL), à la
documentation imprimée qui l'accompagne et à toute copie
du LOGICIEL, appartiennent à Microsoft ou à ses
fournisseurs (y compris Microsoft Corporation).
Le
LOGICIEL est accordé sous licence, il n'est pas
vendu.
Toute copie de la documentation imprimée fournie
avec le LOGICIEL est interdite. Tous les droits de propriété
intellectuelle et autres droits de propriété relatifs aux
contenus auxquels le LOGICIEL peut accéder, sont détenus
par les propriétaires respectifs de ces contenus et peuvent
être protégés par des lois et des traités en matière de droit
d'auteur ou de propriété intellectuelle. Le présent CLUF ne
vous concède aucun droit d'utilisation de ces contenus.
Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés par
le présent CLUF sont réservés par MS et ses fournisseurs (y
compris Microsoft Corporation). L'utilisation de services en
ligne accessibles par l'intermédiaire du LOGICIEL peut être
soumise à des conditions spécifiques à ces services. Si le
présent LOGICIEL est fourni avec une documentation
uniquement proposée au format électronique, vous êtes
autorisé à imprimer un exemplaire unique de cette
documentation électronique.
MARQUES.
Le présent CLUF ne vous concède aucun droit
en rapport avec des marques de commerce ou de service
de Samsung Electronics Co., Ltd., MS, Microsoft
Corporation, leurs sociétés affiliées ou leurs fournisseurs.
