15
Guide de réglementations pour la
technologie BLUETOOTH
(uniquement pour les modèles avec des fonctions BLUETOOTH intégrées)
Technologie sans fil BLUETOOTH
®
- Informations réglementaires
Selon le modèle, la fonction BLUETOOTH intégrée à ce produit peut uniquement être utilisée
dans les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Danemark, Espagne,
Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas,
Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie,
Suède, Suisse et Turquie.
Destinée à la communication sans fil avec d'autres périphériques BLUETOOTH, la
technologie BLUETOOTH interne fonctionne dans la bande de fréquences 2,4 GHz
(2,400 GHz – 2,4835 GHz).
Dans certaines situations ou certains environnements, l'utilisation de la technologie
BLUETOOTH sans fil peut être limitée par le propriétaire du bâtiment ou les responsables
de l'organisation, par exemple, à bord d'avions, dans les hôpitaux ou dans d'autres
environnements, où le risque d'interférence avec d'autres appareils ou services est perçu
ou identifié comme étant nuisible.
Si vous avez des doutes quant à la politique s'appliquant à son utilisation dans une
organisation ou un environnement spécifique, vous êtes invité à demander l'autorisation
d'utiliser la technologie BLUETOOTH sans fil avant de l'activer. Consultez votre médecin
ou le constructeur d'appareils médicaux personnels (pacemakers, aides auditives, etc.) au
sujet des restrictions relatives à l'utilisation de la technologie sans fil BLUETOOTH.
Conditions d'utilisation
❑ France : La fonction BLUETOOTH de ce produit doit exclusivement être utilisée à
l'intérieur de bâtiments. Toute utilisation de la fonction BLUETOOTH de ce produit en
dehors des bâtiments est interdite sur le territoire français. Avant toute utilisation en
dehors des bâtiments, veuillez vous assurer que la fonction BLUETOOTH de ce produit
est désactivée. (Article de la Décision n° 2002-1009 comme amendé par l'article de la
Décision n° 03-908, concernant les restrictions d'utilisation des radiofréquences)
❑ Norvège : L'utilisation de cet équipement radio n'est pas autorisée dans la zone
géographique située dans un rayon de 20 km autour du centre de Ny-Ålesund,
Svalbard.
