A propos du disque fourni
MM6/MM8 Mode d'emploi 81
A
CONTRA
VEUILLEZ LIRE
(« CONTRA
CE LOGICIEL EST ENTIEREMENT REGIE P
CONDITIONS DE CE CONTRA
MEME (EN T
Y
LE F
L'ENSEMBLE DES TERMES DU CONTRA
LESDITS TERMES,
UTILISER DE QUELQUE
CET
LOGICIELS « D
(« STEINBERG ») INTEGRES
MESURE OU LE CONTRA
L'UTILISA
V
« D
DEVEZ P
DE L'INST
B
POUR POUV
1.
Y
données afférentes à celui-ci (« LOGICIEL »), livrés av
LOGICIEL couvre toutes les mises à jour du logiciel et des données fournis.
Le LOGICIEL est la propriété de STEINBERG et est protégé par les lois en
matière de copyright d'application, ainsi que par tous les traités internationaux
en vigueur
du LOGICIEL. Bien que vous so
données créées à l'aide du LOGICIEL, ce dernier reste néanmoins protégé par
les lois en vigueur en matière de droit d'auteur
• V utiliser le LOGICIEL que sur un seul ordinateur.
• V ef
lisible sur machine à des fins de sauve
toutefois que le LOGICIEL soit installé sur un support autorisant la copie
de sauveg
relatif aux droits d'auteur ainsi que toute autre mention de propriété
indiquée sur l'ex
• V céder
sur ce LOGICIEL, que lorsque vous cédez ég
sous réserve que v
bénéficiaire accepte les termes du présent contrat.
2.
• V en aucun cas reconstituer la logique du LOGICIEL ou le
désassembler
code source par quelque autre moyen que ce soit.
• V de reproduire, modifier
distribuer le LOGICIEL en tout ou partie, ou de l'utiliser à des fi
création dérivée.
• V à transmettre le LOGICIEL électroniquement à
d'autres ordinateurs ou à l'utiliser en réseau.
• Vutiliser ce LOGICIEL pour distrib
illégales ou portant atteinte à la politique publique.
• V à proposer des services fondés sur l'utilisation de
ce LOGICIEL sans l'autorisation de
Les données protégées par le droit d'auteur
morceaux, sans toutefois s'y limiter
sont soumises aux restrictions suiv
respecter
• Les données reçues au mo
être utilisées à des fins commerciales sans l'autorisation du propriétaire du
droit d'auteur
• Les données reçues au mo
dupliquées, transférées, distribuées, reproduites ou e
public d'auditeurs sans l'autorisation du propriétaire du droit d'auteur
• Le cryptage des données reçues au mo
déchiffré ni le filigrane électronique modifi
propriétaire du droit d'auteur
3.
Le présent contrat prend effet à compter du jour où le LOGICIEL v
remis et reste en vigueur jusqu'à sa résiliation. Si l'une quelconque des
dispositions relativ
respectées, le contrat de licence sera automatiquement résilié de plein droit par
Y
LOGICIEL concédé sous licence, la documentation imprimée qui
l'accompagne ainsi que les copies réalisées.
4.
Quant au LOGICIEL vendu sur un support perceptible,
support perceptible sur lequel le LOGICIEL est enregistré est e
défaut de matière première ou de fabrication pendant quatorze (14) jours à
compter de la date de réception, av
reçu.
support reconnu défectueux, à condition qu'il soit retourné à
rev
reçu.
d'un accident, d'un usage abusif ou d'une utilisation incorrecte. D
LA MESURE PERMISE P
EXCLUT EXPRESSEMENT T
LIEE
IMPLICITE DE QU
USA
5.
LOGICIEL
V
est à vos propres risques. Le LOGICIEL et la documentation qui l'accompagne
sont livrés « EN L'ET
TOUTE
EXCLUT DE LA PRESENTE GARANTIE POR
TOUTE RESPONSABILITE EXPRESSE OU IMPLICITE LE
CONCERN
GARANTIE IMPLICITE DE QU
A UN USA
Y
LIMIT
L'ADEQU
FONCTIONNEMENT ININTERR
PR
CONCERN
6.
LA SEULE OBLIGA
CONSISTE
AUCUN CAS
VOUS-MEME OU UNE AUTRE PERSONNE, DE QUELQUE DOMMAGE
QUE CE SOIT, NOTAMMENT ET DE MANIERE NON LIMITATI
DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES OU
CONSECUTIFS, DE FRAIS, PERTES DE BENEFICES, PERTES DE
DONNEES OU D'AUTRES DOMMAGES RESULTANT DE
L'UTILISATION CORRECTE OU INCORRECTE OU DE
L'IMPOSSIBILITE D'UTILISER LE LOGICIEL, MEME SI
UN DISTRIBUTEUR AGREE ONT ETE PREV
L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES. Dans tous les cas, la
responsabilité entière de
dommages, pertes et causes d'actions (que ce soit dans le cadre d'une action
contractuelle, délictuelle ou autre) ne saurait excéder le montant d'acquisition
du LOGICIEL.
7.
Le présent contrat est régi par le droit japonais, à la lumière duquel il doit être
interprété, sans qu'il soit fait référence aux conflits des principes de loi.
Conflits et procédures sont de la compétence du tribunal de première instance
de T
décrète que l'une des dispositions de ce contrat est inapplicable, le reste du
présent contrat restera en vigueur
8.
Ce document constitue le contrat complet passé entre les parties relati
l'utilisation du LOGICIEL et de toute documentation imprimée
l'accompagnant. Il remplace tous les accords ou contrats antérieurs, écrits ou
oraux, portant sur l'objet du présent contrat.
du présent contrat n'auront force obligatoire s'ils ne sont pas couchés par écrit
et revêtus de la signature d'un représentant
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