98 YPT-420 Mode d'emploi
Manuel d'installation du CD-ROM Accessory
A
CONTRA
VEUILLEZ LIRE
(« CONTRA
DE CE LOGICIEL EST ENTIÈREMENT RÉGIE P
CONDITIONS DE CE CONTRA
V
ET
LE F
L'ENSEMBLE DES TERMES DU CONTRA
P
NI UTILISER DE QUELQUE
1.
Yamaha vous concède le droit d'utiliser un seul exemplaire du logiciel et des
données afférentes à celui-ci (« LOGICIEL »), livrés a
LOGICIEL couvre toutes les mises à jour du logiciel et des données fournis.
Ce LOGICIEL est la propriété de
Yamaha. Il est protégé par les dispositions en vigueur relatives au droit d'auteur et
tous les traités internationaux pertinents. Bien que vous soyez en droit de
rev
reste néanmoins protégé par les lois en vigueur en matière de droit d'auteur.
• V utiliser ce LOGICIEL sur un seul ordinateur.
• V effectuer une copie unique de ce LOGICIEL en un format
lisible sur machine à des fins de sauve
toutefois que le LOGICIEL soit installé sur un support autorisant la copie
de sauvegarde. Sur la copie de sauv
relatif aux droits d'auteur ainsi que toute autre mention de propriété indiquée
sur l'exemplaire original du LOGICIEL.
• Vous pouvez céder
LOGICIEL, sous réserve que v
le bénéficiaire accepte les termes du présent contrat.
2.
• V en aucun cas reconstituer la logique du LOGICIEL ou
le désassembler
de code source par quelque autre moyen que ce soit.
• V de reproduire, modifier, changer
ou distribuer le LOGICIEL en tout ou partie, ou de l'utiliser à des fins
de création dérivée.
• V à transmettre le LOGICIEL électroniquement
à d'autres ordinateurs ou à l'utiliser en réseau.
• V pas utiliser ce LOGICIEL pour distribuer des données
illégales ou portant atteinte à la politique publique.
• V à proposer des services fondés sur l'utilisation
de ce LOGICIEL sans l'autorisation de
Les données protégées par le droit d'auteur
de morceaux, sans toutefois s'y limiter
sont soumises aux restrictions suiv
respecter
• Les données reçues au moyen de ce LOGICIEL ne peuvent en aucun cas être
utilisées à des fins commerciales sans l'autorisation du propriétaire du droit
d'auteur
• Les données reçues au moyen de ce LOGICIEL ne peuvent pas être
dupliquées, transférées, distribuées, reproduites ou e
public d'auditeurs sans l'autorisation du propriétaire du droit d'auteur
• Le cryptage des données reçues au moyen de ce LOGICIEL ne peut
être déchiffré ni le filigrane électronique modifié sans l'autorisation
du propriétaire du droit d'auteur
3.
Le présent contrat prend effet à compter du jour où le LOGICIEL v
remis et reste en vigueur jusqu'à sa résiliation. Si l'une quelconque des
dispositions relativ
respectées, le contrat de licence sera automatiquement résilié de plein droit par
Y
le LOGICIEL concédé sous licence, la documentation imprimée qui
l'accompagne ainsi que les copies réalisées.
4.
Quant au LOGICIEL vendu sur un support perceptible,
le support perceptible sur lequel le LOGICIEL est enregistré est e
défaut de matière première ou de fabrication pendant quatorze (14) jours à
compter de la date de réception, av
reçu.
support reconnu défectueux, à condition qu'il soit retourné à
rev
reçu.
d'un accident, d'un usage abusif ou d'une utilisation incorrecte. D
LA MESURE PERMISE P
EXCLUT EXPRESSÉMENT T
LIÉE
IMPLICITE DE QU
USA
5.
Vous reconnaissez et acceptez expressément que l'utilisation de ce LOGICIEL
est à vos propres risques. Le LOGICIEL et la documentation qui l'accompagne
sont livrés « EN L'ÉT
TOUTE
EXCLUT DE LA PRÉSENTE GARANTIE POR
TOUTE RESPONSABILITÉ EXPRESSE OU IMPLICITE LE
CONCERNANT
GARANTIE IMPLICITE DE QU
À UN USAGE P
Y
LIMIT
L'ADÉQU
FONCTIONNEMENT ININTERR
PR
LE CONCERNANT
6.
LA SEULE OBLIGA
CONSISTE À
AUCUN CAS
VOUS-MÊME OU UNE
QUE CE SOIT
DE DOMMA
CONSÉCUTIFS, DE FRAIS, PER
DONNÉES OU D'A
L'UTILISA
L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI
UN DISTRIBUTEUR
L'ÉVENTU
responsabilité entière de
dommages, pertes et causes d'actions (que ce soit dans le cadre d'une action
contractuelle, délictuelle ou autre) ne saurait excéder le montant d'acquisition
du LOGICIEL.
7.
Des logiciels et données de fabricants tiers (« LOGICIELS DE F
TIERS ») peuvent être associés au LOGICIEL. Lorsque, dans la
documentation imprimée ou les données électroniques accompagnant ce
logiciel,
LOGICIEL DE F
avez l'obligation de vous conformer aux dispositions de tout contrat fourni
avec ce LOGICIEL DE F
fournissant le LOGICIEL DE F
garantie ou responsabilité liée à ou résultant de ce dernier
aucun cas responsable des LOGICIELS DE F
l'utilisation que vous en faites.
•Yamaha exclut toute garantie expresse portant sur des LOGICIELS DE
F
EXPRESSÉMENT T
LOGICIEL DE F
LIMIT
MARCHANDE ET D'ADÉQU
CONCERNANT
•Yamaha ne vous fournira aucun service ni maintenance concernant le
LOGICIEL DE F
• En aucun cas
une autre personne, de quelque dommage que ce soit, notamment et de
manière non limitativ
consécutifs, de frais, pertes de bénéfices, pertes de données ou d'autres
dommages résultant de l'utilisation correcte ou incorrecte ou de
l'impossibilité d'utiliser le LOGICIEL DE F
8.
Le présent contrat est régi par le droit japonais, à la lumière duquel il doit être
interprété, sans qu'il soit fait référence aux conflits des principes de loi.
Conflits et procédures sont de la compétence du tribunal de première instance
de T
décrète que l'une des dispositions de ce contrat est inapplicable, le reste
du présent contrat restera en vigueur
9.
Ce document constitue le contrat complet passé entre les parties relati
à l'utilisation du LOGICIEL et de toute documentation imprimée
l'accompagnant, et remplace tous les accords ou contrats antérieurs, écrits ou
oraux, portant sur l'objet du présent accord.
du présent contrat n'auront force obligatoire s'ils ne sont pas couchés par écrit
et revêtus de la signature d'un représentant
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