17
9. GARANTIE
10. VUES ECLATÉES ET LISTE DES PIÈCES DE RECHANGE
Voir en pages 35 à 47.
Vous venez d'acquérir un appareil DE DIETRICH et
nous vous remercions de la confiance que vous nous
avez ainsi témoignée.
Nous nous permettons d'attirer votre attention sur le
fait que votre appareil gardera d'autant plus ses
qualités premières qu'il sera vérifié et entretenu
régulièrement.
Votre installateur et tout le réseau DE DIETRICH
restent bien entendu à votre disposition.
Conditions de garantie
Votre appareil bénéficie d’une garantie contractuelle
contre tout vice de fabrication à compter de sa date
d’achat mentionnée sur la facture de l’installateur.
La durée de notre garantie est mentionnée dans
notre catalogue tarif.
Notre responsabilité en qualité de fabricant ne saurait
être engagée au titre d’une mauvaise utilisation de
l’appareil, d’un défaut ou d’insuffisance d’entretien de
celui-ci, ou de l’installation de l’appareil (il vous
appartient à cet égard de veiller à ce que cette
dernière soit réalisée par un installateur profes-
sionnel).
Nous ne saurions en particulier être tenus pour
responsables des dégâts matériels, pertes immaté-
rielles ou accidents corporels consécutifs à une
installation non conforme :
- aux dispositions légales et réglementaires ou impo-
sées par les autorités locales,
- aux dispositions nationales, voire locales et particu-
lières régissant l’installation,
- à nos notices et prescriptions d’installation, en
particulier pour ce qui concerne l’entretien régulier
des appareils,
- aux règles de l’art.
Notre garantie est limitée à l’échange ou la réparation
des seules pièces reconnues défectueuses par nos
services techniques à l’exclusion des frais de main
d’œuvre, de déplacement et de transport.
Notre garantie ne couvre pas le remplacement ou la
réparation de pièces par suite notamment d’une
usure normale, d’une mauvaise utilisation, d’inter-
ventions de tiers non qualifiés, d’un défaut ou d’insuf-
fisance de surveillance ou d’entretien, d’une alimen-
tation électrique non conforme et d’une utilisation
d’un combustible inapproprié ou de mauvaise qualité.
Les sous-ensembles, tels que moteurs, pompes,
vannes électriques, etc…, ne sont garantis que s'ils
n'ont jamais été démontés.
France
Les dispositions qui précèdent ne sont pas exclusives
du bénéfice au profit de l’acheteur de la garantie
légale stipulée aux articles 1641 à 1648 du Code
Civil.
Belgique
Les dispositions qui précèdent concernant la garantie
contractuelle ne sont pas exclusives du bénéfice le
cas échéant au profit de l’acheteur des dispositions
légales applicables en Belgique en matière de vices
cachés.
Autres pays
Les dispositions qui précèdent ne sont pas exclusives
du bénéfice le cas échéant au profit de l’acheteur des
dispositions légales applicables en matière de vices
cachés dans le pays de l’acheteur.
TR100B
