Bedienungsanleitung Pioneer AVIC-HD3 II (Seite 16 von 214) (Französisch)

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3 Exclusion de garantie

LES DONNÉES SONT FOURNIES « EN

L’ÉTAT» ET AVEC «TOUTES LES ERREURS»,

ET PIONEER, SES BAILLEURS DE LICENCE,

AINSI QUE SES DISTRIBUTEURS ET FOUR-

NISSEURS AGRÉÉS (COLLECTIVEMENT AP-

PELÉS «FOURNISSEURS») DÉCLINENT

EXPRESSÉMENT TOUTE AUTRE GARANTIE,

EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS ET

SANS LIMITATION, LES GARANTIES IMPLI-

CITES DE NON-VIOLATION, QUALITÉ MAR-

CHANDE, EFFECTIVITÉ, INTÉGRALITÉ,

EXACTITUDE, TITRE ET ADÉQUATION À UN

USAGE PARTICULIER. PIONEER, SES BAIL-

LEURS DE LICENCE ET FOURNISSEURS NE

GARANTISSENT PAS QUE CES DONNÉES

SATISFERONT À VOS EXIGENCES, NI QUE

L’EXPLOITATION DES DONNÉES NE SERA

PAS INTERROMPUE OU EXEMPTE D’ER-

REURS. AUCUN CONSEIL VERBAL OU PAR

ÉCRIT FOURNI PAR PIONEER, SES BAIL-

LEURS DE LICENCE, SES FOURNISSEURS

OU UN DE LEURS EMPLOYÉS RESPECTIFS

NE CONSTITUE UNE GARANTIE OU N’EN-

GAGE DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT

LA RESPONSABILITÉ DE PIONEER, DE SES

BAILLEURS OU FOURNISSEURS, ET VOUS

NE POUVEZ VOUS BASER SUR CES INFOR-

MATIONS OU CONSEILS. CE DÉNI DE RES-

PONSABILITÉ CONSTITUE UNE

CONDITION ESSENTIELLE DU PRÉSENT

CONTRAT ET VOUS ACCEPTEZ LES DON-

NÉES SUR CETTE BASE.

Limitation de responsabilité

EN AUCUN CAS, LA RESPONSABILITÉ

GLOBALE DE PIONEER, DE SES BAIL-

LEURS DE LICENCE OU DE SES FOURNIS-

SEURS FACE À TOUTE RÉCLAMATION

(CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU

AUTRE) DÉCOULANT DU PRÉSENT

CONTRAT NE SAURAIT EXCÉDER LE MON-

TANT QUE VOUS AVEZ PAYÉ POUR VOTRE

COPIE DES DONNÉES PIONEER. PIONEER,

SES BAILLEURS DE LICENCE ET SES

FOURNISSEURS NE SERONT TENUS RES-

PONSABLES DES DOMMAGES SPÉCIAUX,

INDIRECTS, CONSÉCUTIFS OU ACCIDEN-

TELS (NOTAMMENT LA PERTE DE CHIFFRE

D’AFFAIRES OU DE DONNÉES D’ENTRE-

PRISE, LES INTERRUPTIONS D’ACTIVITÉ

OU DOMMAGES SIMILAIRES) DÉCOULANT

DU PRÉSENT CONTRAT, OU DE L’UTILISA-

TION OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER LES

DONNÉES, MÊME SI PIONEER, SES BAIL-

LEURS DE LICENCE OU SES FOURNIS-

SEURS ONT ÉTÉ PRÉALABLEMENT

INFORMÉS DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS

DOMMAGES.

Résiliation

Le présent contrat sera immédiatement et

automatiquement résilié, sans préavis, en

cas de violation de votre part d’une de ses

dispositions. Dans l’éventualité d’une rési-

liation du contrat, vous vous engagez à resti-

tuer les données (notamment l’ensemble de

la documentation et des copies) à PIONEER

et ses fournisseurs.

Indemnité

Vous acceptez d’indemniser, de protéger et

de dégager PIONEER, ses bailleurs de li-

cence et ses fournisseurs (notamment leurs

bailleurs, fournisseurs, cessionnaires, filia-

les, sociétés affiliées respectifs, ainsi que

les membres de direction, directeurs, em-

ployés, actionnaires, agents et représen-

tants respectifs) de toute responsabilité,

perte, préjudice (y compris les blessures en-

traînant la mort), demande, poursuite, frais,

dépenses ou de toute autre réclamation de

quelque nature que ce soit, y compris et

sans limitation, les honoraires d’avocat dé-

coulant de ou relatifs à l’utilisation ou la dé-

tention des données.

Dispositions supplémentaires concer-

nant les données sur la Grande-Bretagne

et l’Irlande du Nord uniquement

a Il est interdit de supprimer ou d’occulter

tout copyright, marque de commerce ou lé-

gende restrictive appartenant à Ordnance

Survey.

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Chapitre

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Pioneer AVIC-HD3 II Seite 16

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