et un “ouvrage f désigne soit le Programme, soit un ouvrage qui en dérive au titre
des lois sur le droit d’auteur : en d’autres ter
ce dernier, soit à l’identique, soit a (Ci-après, le
terme “modification” implique
par “vous”.
Les activités autres que la copie, la distribution et la modification ne sont pas couvertes par la présente
Licence ; elles sont hors de son champ d’application. L
soumise à aucune limitation et les sorties du programme ne sont couvertes que si leur contenu constitue
un ouvrage fondé sur le Prog
Programme). La validité de ce qui précède dépend de ce que f
1. Vous pouv
l’avez reçu, sur n’importe quel support, à condition que vous apposiez sur chaque copie, de manière ad
hoc et parfaitement visib que vous
gardiez intacts tous les avis f
que vous f
présente Licence en même temps que le Programme.
Vous pouvez faire pa
proposer une garantie contre rémunération.
2. Vous pouv
créant ainsi un ouvrage fondé sur le Prog
selon les termes de l’Ar
tions suivantes :
a)
avez changé les fichiers, et la date de ces changements.
b)
et qui, en totalité ou en partie, contient ou est fondé sur le Programme, ou une partie quelconque de ce
dernier, soit concédé comme un tout, à titre gratuit, à n’importe quel tiers, au titre des conditions de la
présente Licence.
c) Si le programme modifié lit habituellement des instructions de façon interactiv
vous de
usuelle, faire en sorte qu’il imprime ou affiche une annonce comprenant un avis de droit d’auteur ad
hoc et un avis stipulant qu’il n’y a pas de garantie (ou bien indiquant que c’est v
garantie), et que les utilisateurs peuvent redistribuer le prog
tions, et expliquant à l’utilisateur comment v (Exception : si le
Programme est lui-même interactif mais n’imprime pas habituellement une telle annonce, v
fondé sur le Progr
Ces obligations s’appliquent à l’ouvrage modifié pris comme un tout. Si des éléments identifiables de cet
ouvrage ne sont pas fondés sur le Prog
ouvrages indépendants distincts en eux mêmes, alors la présente Licence et ses conditions ne s’ap-
pliquent pas à ces éléments lorsque vous les distribuez en tant qu’ouvrages distincts Mais lorsque vous
distribuez ces mêmes éléments comme partie d’un tout, lequel constitue un ouvrage fondé sur le
Programme, la distribution de ce tout doit être soumise aux conditions de la présente Licence
autorisations qu’elle octroie aux autres concessionnaires s’étendent à l’ensemble de l’ouvrage et par
conséquent à chaque et toute partie indifférement de qui l’a écr
Par conséquent, l’objet du présent article n’est pas de rev
sur un ouvrage entièrement écrit par vous ; son objet est plutôt d’ex
tion d’ouvrages dérivés ou d’ouvrages collectifs fondés sur le Progr
De plus, la simple proximité du Prog
(ou un ouvrage fondé sur le Prog
tribution ne place pas cet autre ouvrage dans le champ d’application de la présente Licence.
3. Vous pouv
de code objet ou d’exécutab
des points suivants :
a) L
lequel doit être distribué au titre des termes des Ar
ment utilisé pour l’échange de logiciels ; ou
b) L
tarif qui ne soit pas supérieur à ce que vous coûte l’acte physique de réaliser une distribution source,
une copie intégrale du code source correspondant sous une f
distribuée au titre des termes des Ar
l’échange de logiciels ; ou
c) L
source correspondant. (Cette solution n’est autorisée que dans le cas d’une distribution non commer-
ciale et seulement si vous av
pagné d’une telle proposition en conformité av
Le code source d’un ouvrage désigne la forme fa
Pour un ouvrage exécutable
modules qu’il contient, ainsi que les éventuels fichiers de définition des interf
les scripts utilisés pour contrôler la compilation et l’installation de l’exécutable
le code source distribué n’est pas censé inclure quoi que ce soit de normalement distribué (que ce soit
sous forme source ou binaire) av
d’exploitation sur lequel l’e
l’exécutab
Si distribuer un exécutab
endroit particulier, alors l’offre d’un accès équivalent pour copier le code source depuis le même endroit
compte comme une distribution du code source, même si les tiers ne sont pas contraints de copier le
code source en même temps que le code objet.
4. Vous ne pouv
que de la façon décrite expressément par cette Licence T
sous-licence, ou distribuer le Programme d’une autre manière est réputée non v
ment fin à vos droits au titre de la présente Licence. T
des droits, au titre de la présente Licence ne verront pas leurs autorisations résiliées aussi longtemps que
lesdits tiers se conforment pleinement à elle.
5. Vous n’êtes pas ob
Cependant, rien d’autre ne vous accorde l’autorisation de modifier ou distribuer le Programme ou les
ouvrages fondés sur lui. Ces actions sont interdites par la loi si vous n’acceptez pas la présente Licence.
En conséquence, en modifiant ou distribuant le Programme (ou un ouvr
Programme), vous signifiez v
nant la copie, la distribution ou la modification du Programme ou des ouvr
6. Chaque fois que vous redistribuez le Programme (ou n’importe quel ouvrage fondé sur le Prog
une licence est automatiquement concédée au destinataire par le concédant original de la licence, l’au-
torisant à copier, distribuer ou modifier le Prog V
pouvez imposer une quelconque limitation supplémentaire à l’e
présentes au destinataire.
Vous n’avez pas la responsabilité d’imposer le respect de la présente Licence à des tiers.
7. Si, par suite d’une décision judiciaire ou d’une allégation d’infraction d’un brevet ou pour toute autre raison
(non limitée aux problèmes de bre
nance de justice, une transaction amiable ou contr
ditions de cette Licence, elles ne vous dégagent pas des ob Si vous ne pouvez
distribuer de manière à satisfaire simultanément v
autre obligation pertinente, alors il en découle que vous ne pouvez pas du tout distrib
Par e
par tous ceux qui reçoivent une copie directement ou indirectement par v
façon pour v
abstenir totalement de toute distribution du Programme.
Si une partie quelconque de cet ar
ulière quelconque, l’intention est que le reste de l’article s’applique.
La totalité de la section s’appliquera dans toutes les autres circonstances. Cet ar
vous induire à transgresser un quelconque bre
contester la validité de la moindre de ces re cet ar
l’intégrité du système de distribution du logiciel libre, qui est mis en oeuvre par la pratique des licences
publiques. De nombreuses personnes ont fait de généreuses contributions au large spectre de logiciels
distribués par ce système en se fiant à l’application cohérente de ce système ; il appar
auteur/donateur de décider si il ou elle veut distribuer du logiciel par l’intermédiaire d’un quelconque autre
système et un concessionnaire ne peut imposer ce choix.
Cet article a pour but de rendre totalement limpide ce que l’on pense être une conséquence du reste de la
