Annexe 97
Fr
Annexe
10
A
la licenc
logiciel
Nous fournissons à titre de
référence des traductions
des licences des logiciels
utilisés dans cet appareil. Ces
traductions ne sont pas des
textes officiels. Le texte original
(en anglais) se trouve sur la
feuille volante.
curl
AVIS DE COPYRIGHT ET A
Copyright © 1996 - 2007, Daniel Stenberg,
<daniel@haxx.se>. T
Le présent document autorise à utiliser
copier
restriction à titre gratuit ou non à condition
que l’avis de copyright et autorisation
susmentionné apparaisse sur toutes les
copies.
LE LOGICIEL EST FOURNI "EN L
GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE
OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS S’Y
LIMITER, LES GARANTIES DE QU
MARCHANDE, D’ADÉQUA
USAGE P
DES DROITS DE TIERCES P
AUTEURS OU DÉTENTEURS DU COPYRIGHT
NE SAURAIENT EN AUCUN CAS ÊTRE
TENUS RESPONSABLES DE TOUTE
RÉCLAMATION OU DOMMAGE, QUE CE SOIT
DANS LE CADRE D’UN CONTRA
NÉGLIGENCE OU D’UNE AUTRE ACTION
PRÉJUDICIABLE, DÛ OU LIÉ À L
OU AUX PERFORMANCES DE CE L
Sous réserve des disposition
le nom d’un détenteur du copyright ne doit
pas être utilisé pour annoncer ou promouvoir
la vente, l’utilisation ou toute autre activité
liée au Logiciel sans l’autorisation écrite
préalable dudit détenteur
expat
Copyright (c) 1998, 1999, 2000 Thai Open
Source Software Center Ltd
Le présent document autorise toute personne
obtenant une copie de ce logiciel et des
scripts associés (le "Logiciel") à négocier le
Logiciel sans restriction, et en particulier à
utiliser
distribuer
des copies de ce Logiciel sans restriction, et
permet à toute personne à laquelle le Logiciel
est fourni de le faire à condition que les
mentions suivantes soient incluses :
L
susmentionnés doivent apparaître sur toutes
les copies ou parties substantielles du
Logiciel.
LE LOGICIEL EST FOURNI "EN L
GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE
OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS QUE
CELA NE SOIT LIMITA
DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUA
À UN USAGE P
VIOLATION DES DROITS DE TIERCES
P
LES AUTEURS OU DÉTENTEURS DU
COPYRIGHT NE SAURAIENT EN AUCUN CAS
ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE
RÉCLAMATION OU DOMMAGE, QUE CE SOIT
DANS LE CADRE D’UN CONTRA
NÉGLIGENCE OU D’UNE AUTRE ACTION
PRÉJUDICIABLE, DÛ OU LIÉ À L
OU AUX PERFORMANCES DE CE L
freetype
Ce logiciel est partiellement basé sur la
bibliothèque Freetype. V
freetype.org pour plus d’informations.
Composants interna
pour Unicode
Licence ICU - ICU 1.8.1 et ultérieure
AVIS DE COPYRIGHT ET A
Copyright (c) 1995-2010 International
Business Machines Corporation et autres
T
Le présent document autorise toute personne
obtenant une copie de ce logiciel et des
scripts associés (le "Logiciel") à négocier le
Logiciel sans restriction, et en particulier à
utiliser
distribuer et/ou vendre des copies de ce
Logiciel sans restriction, et permet à toute
personne à laquelle le Logiciel est fourni de le
faire à condition que l’(les) avis de copyright
ci-dessus et que le présent avis d’autorisation
figurent dans toutes les copies du Logiciel et
que l’(les) avis de copyright susmentionné(s)
ainsi que la présente autorisation
apparaissent dans la documentation annexe.
LE LOGICIEL EST FOURNI "EN L
GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE
OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS QUE
CELA NE SOIT LIMITA
DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUA
À UN USAGE P
VIOLATION DES DROITS DE TIERCES
P
COPYRIGHT MENTIONNÉS DANS CET AVIS
NE SAURAIENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS
RESPONSABLES DE TOUTE RÉCLAMATION
OU DOMMAGE INDIRECT OU CONSÉCUTIF
OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE LIÉ À LA
PERTE D’UTILISA
BÉNÉFICES, QUE CE SOIT DANS LE CADRE
D’UN CONTRA
D’UNE AUTRE ACTION PRÉJUDICIABLE,
DUS OU LIÉS À L
PERFORMANCES DE CE LOGICIEL.
Sous réserve des disposition
le nom d’un détenteur du copyright ne doit
pas être utilisé pour annoncer ou promouvoir
la vente, l’utilisation ou toute autre activité
liée au Logiciel sans l’autorisation écrite
préalable dudit détenteur
jpeg
Ce logiciel est partiellement basé sur les
travaux de l’Independent JPEG Group.
openssl
L
licence, c’est-à-dire que les conditions de
la Licence Open SSL et la licence originale
SSLeay s’appliquent au T
V
deux licences sont des licences Open Source
de style BSD. Pour tout problème de licence
lié à OpenSSL, veuillez contacter openssl-
core@openssl.org.
Licence OpenSSL
Copyright (c) 1998-2008 Le Projet OpenSSL.
T
La redistribution et l’emploi sous formes
source et binaire, avec ou sans modification,
sont autorisés à condition que :
1. La redistribution du code source retienne
l’avis de copyright ci-dessus, la liste des
conditions et l’avis de non-responsabilité
suivant.
2. Les redistributions sous forme binaire
reproduisent l’avis de copyright ci-
dessus, la liste des conditions et l’avis
de non-responsabilité suivant dans la
documentation et/ou les matériaux qui
accompagnent la distribution.
3. T
mentionnant les caractéristiques ou
l’emploi de ce logiciel doivent reproduire
l’avis suivant :
"Ce produit comprend un logiciel
développé par le Projet OpenSSL à utiliser
dans OpenSSL T
openssl.org/)"
4. L
"OpenSSL Project" à des fins de promotion
ou de valorisation de produits dérivés de
ce logiciel est interdite sans autorisation
écrite préalable. P
écrite, veuillez contacter openssl-core@
openssl.org.
5. Les produits dérivés de ce logiciel ne
doivent pas être appelés "OpenSSL" et
"OpenSSL" ne doit pas figurer dans leurs
noms sans autorisation préalable de
l’OpenSSL Project.
6. Les redistributions sous quelque forme
que ce soit doivent reproduire l’avis
suivant :
"Ce produit comprend un logiciel
développé par le Projet OpenSSL à utiliser
dans OpenSSL T
openssl.org/)".
CE LOGICIEL EST FOURNI "EN L
OpenSSL PROJECT QUI NE DONNE AUCUNE
GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE,
NOT
SOIT LIMIT
MARCHANDE OU À SON ADEQUA
BUT P
SES P
AUCUN CAS TENUS POUR RESPONSABLES
DES PRÉJUDICES DIRECTS, INDIRECTS,
SPÉCIAUX, INCIDENTS OU PUNITIFS
(NOT
SOIT LIMIT
L
DE REMPLACEMENT
D’UTILISA
OU AUX INTERRUPTIONS D’ACTIVITÉ)
QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET QU’ILS
SOIENT LIÉS À UNE RESPONSABILITE,
UNE ACTION CONTRACTUELLE, DE
RESPONSABILITÉ DIRECTE OU EXTRA-
CONTRACTUELLE (Y COMPRIS POUR
NÉGLIGENCE OU AUTRE), EN RELA
AVEC TOUTE UTILISA
LOGICIEL, ET CE, INDÉPENDAMMENT DU
CARACTÈRE PRÉVISIBLE OU NON DE CES
PRÉJUDICES.
Ce produit comprend un logiciel
cryptographique écrit par Eric Young (eay@
cryptsof
logiciel écrit par Tim Hudson (tjh@cryptsoft.
com).
Licence SSLeay originale
Copyright (C) 1995-1998 Eric Y
cryptsof
Ce prologiciel est une implantation SSL écrite
par Eric Y
L
Netscapes SSL.
Cette bibliothèque est un logiciel libre qui
peut être utilisé à titre commercial ou non
