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Fr
Préambule
Les licences de la plupart des logiciels sont
conçues pour vous enlever toute liberté de
les partager et de les modifier. À l’opposé,
les Licences Générales Publiques GNU ont
pour but de vous ga
partager et modifier un logiciel libre, pour
être sûr que le logiciel est bien libre pour
tous les utilisateurs
Licence Générale Publique Limitée,
s’applique à certains paq
désignés spécifiquement – typiquement
des bibliothèques – de la Free Software
Foundation et d’autres auteurs qui
décident de l’utiliser. V
aussi, mais nous vous suggérons de
considérer d’abord si la présente licence ou
la Licence Générale Publique GNU
ordinaire est la
dans chaque cas particu
explications données ci-dessous.
Quand nous parlons de logiciels li
nous parlons de liberté de l’utiliser, non de
prix. Nos licences pu
conçues pour vous donner l’assurance
d’être libres
logiciels libres (et de facturer ce serv
vous le souhaitez), de recevoir le code
source ou de pouvoir l’obtenir si vous le
souhaitez, de pouvoir modifier le
ou en utiliser des
nouveaux programmes libres et de savoir
que vous pouvez le faire.
Pour protéger vos droits, il nous est
nécessaire d’
interdisent aux distributeurs de vous
refuser ces
renoncer.
Certaines responsab
en raison de ces limitations si vous
distribuez des copi
si vous la modifiez.
Par exemple, si vous distribuez des copies
d’une telle bibliothèque, à titre gratuit ou
contre une rémunération, vous devez
accorder aux destina
dont vous disposez. Vous devez vous
assurer qu’eux aussi reço
disposer du code source. Si vous liez
d’autres codes avec la bibliothèque, vous
devez fournir des fichiers objets complets
aux concessionnaires, de sor
puissent les lier à nouveau
bibliothèque après l’avoir modifiée et
recompilée. Et vous devez leur montrer les
présentes conditions afin qu’ils aient
connaissance de leurs d
protégeons vos droits en deux étapes : (1)
nous libellons la bibliothèque avec une
notice de propriété intellectuelle
(copyright), et (2) nous vous délivrons cette
licence, qui vous donne l’autorisation
légale de copi
ce bibli
Pour protéger chaque distributeur, nous
voulons établir de façon très claire qu’il n’y
a aucune garantie pour la Bibliothèque
libre. Aussi, si la Bibliothèque est modifiée
par quelqu’un d’aut
ensuite, ses concessionnaires devraient
savoir que ce qu’ils
originale, de so
l’auteur original ne sera pas a
cause de problèmes introduits par d’autres.
Enfin, les brevets logiciels constituent une
menace constante contre l’existence
même de tout logi
être sûr qu’une société ne peut pas
effectivement restr
d’un programme libre en obtenant une
licence restrictive d’un titulaire de brevet.
Par conséquent, nous insistons pour que
toute licence de brevet obtenue pour une
version de la Bibliothèque soit cohérente
avec sa pleine liberté d’utilisati
dans la présente Licence.
La plupart des logic
certaines bibliothèques, sont couv
la Licence Générale Publique GNU. La
présente licence s’applique à certaines
bibliothèques et est assez différente de la
Licence Générale Publique ordinaire.
Nous utilisons la présente licence pour
certaines bibli
de lier ces bibliothèques, sous certaines
conditions, à des programmes non libres.
Quand un programme est lié avec une
bibliothèque, que ce soit statiquement ou
avec une bibliothèque partagée, la
combinaison des deux constitue, en termes
légaux, un ouvrage combiné, un dérivé d
bibliothèque originale. Il s’ensuit que la
Licence Générale Publique ordinaire ne
permet une telle liaison que si l’entière
combin
conditions de liberté. La Licence Générale
Publique Limitée permet de desserrer les
critères permettant de lier d’autres codes
avec la bibliothèque.
Nous appelons cette licence la Licence
Générale Publique “Limitée” ca
en fait une protection plus limitée de la
liberté de l’u
Licence Générale Publique ordinaire. Elle
offre aux autres développeurs de logiciels
libres un avantage plus limité face aux
programmes concurrents non libres. Ces
désavantages sont la
nous utilisons la Licence Générale
Publique ordinaire pour de nombreuses
bibliothèques. Cepe
offre des avantages dans certaines
circonstances spéciales.
Par exemple, en de rares occasions, il peut
exister le besoin pa
l’utilisation la pl
certaine bibliothèque
un standard de facto. Pour arriver à cette
fin, des programmes non libres doivent
pouvoir être aut
Bibliothèque. Un cas plus fréquent est
qu’une bibliothèque li
mêmes tâches que des bibliothèques non
libres largeme
n’y a pas grand chose à gagner
bibliothèque li
aussi nous utilisons la Licence Générale
Pub
li
que Limitée.
Dans d’autres cas, l’autorisation d’utiliser
une bibliothèque particulière dans des
programmes non libres permet à un plus
grand nombre de personnes d’utili
corpus très large de logiciel
exemple, l’autorisa
Bibliothèque C GNU dans d
non libres permet à plus de personnes
d’utiliser le système d’exploitation GNU
tout entier, de même que sa variante, le
système d’exploitation GNU/ Linux.
Bien que la Licence Générale Publique
Limitée semble limiter la protection de la
liberté de l’utilisa
l’utilisateur d’un progra
Bibliothèque dispose de la liberté et du
choix d’exécuter ce programme en utilisant
une version modifiée d
Les termes exacts et les conditions de
copie, distribution et modification sont les
suivants. Accordez une attention toute
particulière
“ouvrage basé su
“ouvrage utilisant la Bi
premier contie
Bibliothèque, tandis que le second doit être
combiné avec la Biblio
pouvoir être exécuté.
CONDITIONS DE COPIE,
DISTRIBUTION ET
MODIFICATION DE LA LICENCE
PUBLIQUE GÉNÉRALE LIMITÉE
GNU
0. Cet Accord de Licence s’applique à
toute bibliothèqu
programme contenant une notice
placée par l
de droits (copyright) ou toute autre
partie autorisée indiquant que ce
logiciel peut être distribué suivant les
termes de cette Licence Générale
Publique Limitée (appelée ci-dessous
“cette Licence”). Chaque
concessionaire sera désigné p
Une “bibliothèque” sig
collec
de données préparées de façon à être
liée facilement à des programmes
applicatifs
ces fonctions et données) afin de
former des exécutables.
La “Bibliothèque”, ci-dessous, se r
à toute bibliothèque logicielle ou
ouvrage qui a été distribué suivant ces
termes. Un “o
Bibliothèque” sign
Bibliothèque soit un ouvrage dérivé
pouvant être soumis aux lois de
propriété intellectuelle : c’est-àdire un
ouvrage contenant la Bibliothèque ou
une portion de celle-ci, s
conforme, soit avec des modification
et/ou traduite directement dans un
autre langage. (Ci-
“modif
réduire, le terme traduction.)
“Le code
la forme favori
modifications de cet ouvrage. Pour
bibliothèque, le c
désigne la total
totalité des modules qu’il contient, ainsi
que les éventuels fichiers de définition
des interfaces qui y sont associés et les
scripts utilisés pour co
compilation et l’installati
Bibliothèque.
Les activités autres que la copie, la
distribution et la mo
pas couvertes par la pré
elles
d’application. L’action d’exécuter un
programme utilisa
n’est pas restreinte et les résultats
produits par un tel programme ne sont
couverts que si leur contenu constitue
un ouvrage basé sur la
(indépendamment de l’utilisation de la
Bibliothèque dans un outil uti
l’écrire). Que ce soit ou non le cas
dépend de ce que
Bibliothèque, et de ce que fa
programme utilisa
1. Vous pouvez copier et distribuer d
copies à l’identique du code source
complet de la Bibliothè
l’avez reçu, su
à condition que vous apposiez sur
chaque copie, de manière ad hoc et
parfaitement visible, l’
d’auteur adéquat et une exonération de
garantie ; que
les avis faisant référe
Licence et à l’absence de toute garantie
; et que vous fournissiez un exemplaire
de la présente Licence en même temps
que la Bibliothèqu
Vous pouvez fai
de transmission d’une copie, et vous
pouvez, à votre discrétion, proposer une
garantie contre rémunération.
2. Vous pouvez modifier v
copies de la
quelle partie de celui-ci, créa
ouvrage fondé sur la Bibliothèque, et
copier et distribuer de telles
modifications ou ouvrage selon l
termes de l’Article 1 ci-dessus, à
condition de vous conformer
à chacu
a)
une bibliothèque logi
b)
modifiés comportent des notices
évidentes, établissant que vous avez
changé les fichiers, et la date de ces
changements.
c)
de l’ouvrage pourra être lic
frais à to
termes de cette Licence.
d)
modifiée fait référence à une foncti
ou à une ta
par une applicatio
facilité, autre qu’un argument passé
quand la facilité es
vous devez faire un effort en toute
bonne
dans l’éventualité où une appl
ne fournirait pas une telle fonction ou
table, la facilité re
et effectuera une partie quelconque
de sa finalité de façon sensée. (Par
exemple, une fonction dans une
bibliothèque servant à calculer d
racines carrées a une finalité qui est
parfaitement définie
indépendamment de
Par conséquent, la Sous-section 2d
requiert que toute fonction fournie
par l’application ou ta
cette fonction doit être optionnelle : si
l’application n’en fournit pas, la
fonction racine carrée doit encore
pouvoir calculer d
Ces obligations s’appliquent à
modifié pris comme un tout. Si des
éléments identifiables de cet ouvrage
ne sont pas fondés sur la Bibliothèque
et peuvent raisonnablement être
considérés comme des ouvrages
indépendants distincts en eux mêmes,
alors la présente Licence et ses
conditions ne s’appliquent pas à ces
éléments lorsque vous les distribuez en
tant qu’ouvrages distincts. Mai
lorsque vous distribu
él
éments comme partie d’un tout,
lequel constitue un ouvrage fondé sur la
Bibliothèque, la di
doit êt
présente Licence, et les autorisations
qu’elle octroie aux autres
concessionnaires s’étendent à
l’ensemble de l’ouvrage et par
conséquent à chaque et toute partie
indiff
Par conséquent, l’objet du présent
article n’est pas de revendiquer des
droits ou de contester vos droits sur un
ouvrage entièrement écrit par vous ; son
objet est plutôt d’exercer le droit de
contrôle
dérivés ou d’ouvrages collectifs fond
sur la Bibliothèque.
De plus, la simple prox
Bibliothèque avec un autre ouvrage qui
n’est pas fondé sur la Bibliothèque (ou
un ouvrage fondé sur la Bibliothèque)
sur une partition d’un espace de
stockage ou un suppor
ne place pas cet autre ouvrage dans le
champ d’application de la p
Licence.
3. Vous pouvez choisir d’appliquer les
termes de la Licence Générale Publique
GNU ordinaire au lieu de ceux de cette
Licence à une copie donnée de cette
Bibliothèque. Pour le faire, vous devez
modifi
cette Licence, de sorte qu’elles se
réfèrent plutôt à la Licence Générale
Publique GNU
Licence. (Si une version officielle plus
récente que la version 2 de la Licence
Générale Publique GNU ordinaire a été
publiée, alors vous pouvez spécifier
plutôt cette version si vous le
souhaitez.) N’effectuez aucun autre
changement à ces notices.
Dès que ce changement a été fait dans
une copie donnée, il est irréversible
pour cette copie et donc la Licence
Générale Publique GNU ordinaire
s’appliquera à toutes les copies
suivantes et à tous travaux dérivés
effectués à partir de cette copie. Cette
option est utile quand vous souhaitez
copier u
Bibliothèque en un programme qui
n’est pas une bibliothèque.
4. Vous pouvez copier et d
Bibliothèque (ou une portion ou un
dérivé de celle-ci, sui
la Section 2) sous forme d
ou exécutable suivant les termes des
Sections 1 et 2 ci-dessus, pourvu que
vous l’accompagniez du code source
correspondan
une machine, qui doit êt
suivant les termes des sections 1 et 2 ci-
dessus sur un support uti
habituellement pour l’échange de
logiciels.
S
offrant l’accès à la copie depu
emplacement désigné, alors une offre
d’accès équivalente pour copier
source depuis le même emplacement
satisfait à l’obligation de
code source, même si des parties
tierces ne sont pas obligées de copier
simultanément le code source en
même temps que le code objet.
5. Un programme qui ne contient aucun
dérivé d’une quelconque parti
Bibliothèque, mais est conçu pour
travailler avec la Bibliothèque en étant
compilé ou lié avec cette Bibliothèque,
est appelé un “ouvrage utilisant la
Bibliothèque”. Un tel touvrage
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