Licence serait de vous abstenir totalement de toute distribution de la Bib Si une partie quel-
conque de cet article est tenue pour nulle ou inopposable dans une circonstance particulière quelconque,
l’intention est que le reste de l’article s’applique.
La totalité de la section s’appliquera dans toutes les autres circonstances. Cet ar
vous induire à transgresser un quelconque bre
contester la validité de la moindre de ces re cet ar
l’intégrité du système de distribution du logiciel libre, qui est mis en oeuvre par la pratique des licences
publiques. De nombreuses personnes ont fait de généreuses contributions au large spectre de logiciels
distribués par ce système en se fiant à l’application cohérente de ce système ; il appar
auteur/ donateur de décider si il ou elle veut distribuer du logiciel par l’intermédiaire d’un quelconque autre
système, et un concessionnaire ne peut imposer ce choix.
Cet article a pour but de rendre totalement limpide ce que l’on pense être une conséquence du reste de la
présente Licence.
12.
Si la distribution et/ou l’utilisation de la Bibliothèque sont limitées dans certains pays que ce soit par des
brev
de couvrir la Bibliothèque par la présente Licence peut ajouter une limitation géographique de distribution
explicite qui e
sont pas ainsi exclus. Dans ce cas, la présente Licence incorpore la limitation comme si elle était écr
dans le corps de la présente Licence.
13.
La Free Softw
Licence Publique Générale Limitée. De telles nouvelles versions seront similaires à la présente v
dans l’esprit mais pourront différer dans le détail pour prendre en compte de nouvelles problématiques ou
inquiétudes.
Chaque version possède un numéro de v Si la Bibliothèque précise le numéro de ver-
sion de la présente Licence qui s’y applique et “une v
suivre les conditions de la présente version ou de toute autre v
Software Foundation. Si la Bibliothèque ne spécifie aucun numéro de version de la présente Licence
pouvez choisir une v
ce soit.
14.
Si vous souhaitez incorporer des parties de la Bibliothèque dans d’autres programmes libres dont les con-
ditions de distribution sont différentes, écrivez à l’auteur pour lui en demander l’autorisation. P
ciels dont la Free Softw
Foundation ; nous faisons parf Notre décision sera guidée par le double
objectif de préserver le statut libre de tous les dérivés de nos logiciels libres et de promouvoir le partage
et la réutilisation des logiciels en général.
ABSENCE DE GARANTIE
15.
COMME LA LICENCE DE LA BIBLIOTHÈQ
GARANTIE NE S’APPLIQUE À LA BIBLIO
APPLICABLE. SAUF MENTION CONTRAIRE ÉCRITE, LES
LES A
DE QUELQUE NA
LIMITÉ, LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIABILITÉ ET DE CONFORMITÉ À UNE UTILISA-
TION P VOUS ASSUMEZ LA
PERFORMANCES DE LA BIBLIOTHÈQ
COÛT DE L
INCOMBE INTÉGRALEMENT
16.
EN A
TITULAIRE DE DROIT D’A
ET/OU REDISTRIBUER LA BIBLIO
POUR RESPONSABLE À
GÉNÉRIQUES, SPÉCIFIQUES
OU DE L
PERTE DE DONNÉES
PERTES ÉPR
ÉCHOUE À INTEROPÉRER A
LAIRE DU DROIT D’A
TELS DOMMAGES
FIN DES CONDITIONS
Comment appliquer ces conditions à vos nouvelles Bibliothèques
Si vous dév
nous recommandons d’en faire un logiciel libre que chacun peut redistribuer et changer V
en permettant la redistribution suivant ces termes (ou, éventuellement les termes de la Licence Générale
Publique ordinaire).
Pour appliquer ces termes, attachez les notices suivantes à la bibliothèque. Le plus sûr est de les ajouter au
début de chaque fichier source pour véhiculer le plus efficacement possible l’absence de toute gar
chaque fichier devrait aussi contenir au moins la ligne et une indication de l’endroit où se trouve
l’avis complet.
<Une ligne donnant le nom de la bibliothèque et une courte idée de ce qu’elle fait.>
Copyright © <année> <nom de l’auteur>
Cette bibliothèque est un logiciel libre ; vous pouv
Licence Publique Générale GNU soit la version 2.1 de la
Licence, ou (à votre discrétion) une v
Cette bibliothèque est distribuée dans l’espoir qu’elle sera utile sans
même une garantie implicite de COMMERCIABILITÉ ou DE CONFORMITÉ À UNE UTILISA
ULIÈRE. V
Vous devriez avoir reçu un e
; si ce n’est pas le cas, écriv
02110-1301, USA.
Ajoutez aussi des informations sur la manière de vous contacter par courrier électronique et courrier postal.
Vous devriez aussi obtenir de votre employ
si c’est le cas, qu’il (ou elle) signe une “renonciation aux droits d’auteur”concernant la bibliothèque
nécessaire. V
Yo yodyne, Inc., déclare par la présente renoncer à toute prétention sur les droits d’auteur de la
bibliothèque
<signature de
Ty Coon, Président du Vice
Voilà tout ce qui est nécessaire !
Ce produit inclut d’autres logiciels open source.
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