Licence Générale Publique GNU ordinaire a été pub
vous le souhaitez.) N’eff
Dès que ce changement a été fait dans une copie donnée, il est irrév
Licence Générale Publique GNU ordinaire s’appliquera à toutes les copies suiv
dérivés effectués à partir de cette copie. Cette option est utile quand vous souhaitez copier une partie du
code de la Bibliothèque en un programme qui n’est pas une bib
4. Vous pouv
mes de la Section 2) sous forme de code objet ou exécutab
dessus, pourvu que vous l’accompagniez du code source correspondant sous forme lisible par une
machine, qui doit être distribué suivant les termes des sections 1 et 2 ci-dessus sur un support utilisé
habituellement pour l’échange de logiciels.
Si la distribution du code objet se fait en offrant l’accès à la copie depuis un emplacement désigné, alors
une offre d’accès équivalente pour copier le code source depuis le même emplacement satisf
tion de distribuer le code source, même si des parties tierces ne sont pas obligées de copier
simultanément le code source en même temps que le code objet.
5. Un programme qui ne contient aucun dérivé d’une quelconque par
pour trav
utilisant la Bibliothèque”. Un tel touvrage, pris isolément, n’est pas un ouvrage dérivé de la Bibliothèque et
tombe par conséquent hors du champ d’application de cette Licence.
Cependant, la liaison avec la Bib
est un dérivé de la Bibliothèque (car il contient des parties de la Bibliothèque), plutôt qu’un “ouvrage util-
isant la Bibliothèque”. L La Section 6 établit les
termes de distribution de tels exécutables.
Quand un “ouvrage utilisant la Bib
Bibliothèque, le code objet de cet ouvrage peut être un ouvr
code source ne l’est pas. Cette définition prendra son sens tout particulièrement si l’ouvrage peut être lié
sans la Bibliothèque ou si l’ouvrage est lui-même une bib Les délimitations de ce cas ne sont
pas définies de façon précise par la loi.
Si un tel fichier objet utilise uniquement des paramètres numériques, des schémas et accesseurs de
structures de données, des petites macros et des petites fonctions en ligne (dix lignes de source ou moins
en longueur), alors l’utilisation du fichier objet est non restreinte, indépendamment du fait que cela con-
stitue légalement un ouvrage dérivé. (Les règles de la Section 6 s’appliqueront tout de même aux
exécutab
Autrement, si l’ouvrage est un dérivé de la Bibliothèque
ouvrage suivant les termes de la Section 6. Les règles de la section 6 s’appliquent alors à tout exécutab
contenant cet ouvrage, que ce dernier soit ou ne soit pas lié directement avec la Bib
6. Par exception aux Sections ci-dessus
Bibliothèque” avec la Bib
distribuer cet ouvrage suivant les termes de votre choix, pourvu que ces termes permettent la modification
de l’ouvrage pour les besoins propres du client et l’ingénierie inverse permettant le déboguage de telles
modifications.
Vous devez donner une notice e
Bibliothèque est utilisée dans celui-ci et que la Bibliothèque est couv V
fournir une copie de cette Licence. Si l’ouvrage lors de son e
priétés intellectuelles, vous de
référence adressée à l’utilisateur vers une copie de cette Licence. V
tâches suivantes :
a) Accompagner l’ouvrage du code source complet correspondant, lisib
Bibliothèque incluant tout changement quelconque eff
ant les Sections 1 et 2 ci-dessus) ; et, si l’ouvrage est un exécutable lié à la Bib
totalité de “l’ouvrage utilisant la Bib
source, de sorte que l’utilisateur puisse modifier la Bibliothèque et la relier pour produire un exécutable
modifié contenant la Bibliothèque modifiée. (Il est admis que l’utilisateur qui change le contenu de
fichiers de définition dans la Bibliothèque ne sera pas nécessairement capab
tion pour utiliser les définitions modifiées.)
b) Un mécanisme
approprié est celui qui (1) utilise à l’exécution une copie de la Bibliothèque déjà présente sur le
système de l’ordinateur de l’utilisateur
l’exécutab
teur en installe une, tant que la version modifiée est compatib
avec laquelle l’ouvrage a été réalisé.
c) Accompagner l’ouvrage d’une offre écrite, valide pour au moins trois ans, de donner au même utilisa-
teur les éléments spécifiés dans la Sous-section 6a, ci-dessus, contre un paiement n’excédant pas le
coût requis pour effectuer cette distribution.
d)
offrir un accès équivalent depuis le même emplacement pour copier les éléments spécifiés ci-dessus.
e)
copie à cet utilisateur
Pour un e doit inclure toutes les données
et programmes utilitaires nécessaires permettant de reproduire l’exécutable à partir de ceux-ci.
Cependant, par exception, les éléments à distribuer n’ont pas besoin d’inclure tout ce qui est normalement
distribué (que ce soit sous forme source ou binaire) av
autres composants similaires) du système d’exploitation sur lequel l’e
composant lui-même n’accompagne l’exécutab
Il peut arriver que ces conditions nécessaires contredisent les restrictions de licence d’autres
bibliothèques propriétaires qui n’accompagnent pas normalement le système d’exploitation. Une telle con-
tradiction signifie que vous ne pouv
exécutab
7. Vous pouv
dans une unique bibliothèque av
distribuer une bibliothèque combinée, pourvu que la distribution séparée de l’ouvrage basé sur la
Bibliothèque et des autres f
chacune des deux tâches suivantes :
a)
non combinée avec d’autres f Cela doit être distribué suivant les termes des
Sections ci-dessus.
b)
ouvrage basé sur la Bibliothèque, et e
ouvrage.
8. Vous ne pouv
autrement que de la façon décrite expressément par cette Licence T
concéder en sous-licence, lier ou distribuer la Bibliothèque d’une autre manière est réputée non v
met immédiatement fin à vos droits au titre de la présente Licence. T
des copies, ou des droits, au titre de la présente Licence ne v
longtemps que lesdits tiers se conforment pleinement à elle.
9. Vous n’êtes pas ob
Cependant, rien d’autre ne vous accorde l’autorisation de modifier ou distribuer la Bibliothèque ou les
ouvrages fondés sur lui. Ces actions sont interdites par la loi si vous n’acceptez pas la présente Licence.
En conséquence, en modifiant ou distribuant la Bibliothèque (ou un ouvr
Bibliothèque), vous signifiez v
nant la copie, la distribution ou la modification de la Bibliothèque ou des ouvr
10.
Chaque fois que v
une licence est automatiquement concédée au destinataire par le concédant original de la licence, l’au-
torisant à copier, distribuer Vous
ne pouvez imposer une quelconque limitation supplémentaire à l’e
présentes au destinataire. V
des tiers.
11.
Si, par suite d’une décision judiciaire ou d’une allégation d’infraction d’un brev
(non limitée aux problèmes de bre
nance de justice, une transaction amiable ou contr
ditions de cette Licence, elles ne vous dégagent pas des ob Si vous ne pouvez
pas distribuer de manière à satisfaire simultanément v
toute autre obligation pertinente, alors il en découle que vous ne pouvez pas du tout distrib
Bibliothèque. Par ex
de la Bibliothèque par tous ceux qui reçoivent une copie directement ou indirectement par v
intermédiaire, alors la seule façon pour vous de satisf
