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Sony HT-MT501 Seite 76

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CONTRAT DE LICENCE
D’UTILISATEUR FINAL
IMPORTANT :
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE
PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE
D’UTILISATEUR FINAL (« CLUF ») AVANT
D’UTILISER LE LOGICIEL. EN UTILISANT
LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ LES
CONDITIONS DU PRÉSENT CLUF. VOUS
NE POUVEZ PAS UTILISER LE LOGICIEL SI
VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS
DU PRÉSENT CLUF.
Le présent CLUF est un contrat conclu
entre vous et Sony Corporation (ci-après
« SONY »). Le présent CLUF régit vos
droits et obligations eu égard au logiciel
SONY de SONY et/ou de ses concédants
de licence tiers (y compris les sociétés
affiliées de SONY) ainsi que leurs
sociétés affiliées respectives (ci-après
collectivement dénommés les
« FOURNISSEURS TIERS »), ainsi qu’eu
égard à toute mise à jour/mise à niveau
fournie par SONY, à toute
documentation imprimée, en ligne ou
électronique relative à ce logiciel et à
tous fichiers de données créés du fait de
l’utilisation de ce logiciel (ci-après
collectivement dénommés le
« LOGICIEL »).
Nonobstant ce qui précède, tout
logiciel compris dans le LOGICIEL
auquel est associé un contrat de
licence d’utilisateur final distinct (y
compris, notamment, une Licence
publique générale GNU ou une
Licence publique générale limitée ou
pour les bibliothèques) sera couvert
par les dispositions du contrat de
licence d’utilisateur final distinct qui
s’appliqueront en lieu et place des
dispositions du présent CLUF dans la
mesure précisée par ledit contrat de
licence d’utilisateur final distinct (ci-
après le « LOGICIEL EXCLUS »).
LICENCE D’UTILISATION DU
LOGICIEL
Le LOGICIEL est concédé sous licence, il
n’est pas vendu. Le LOGICIEL est
protégé par les lois relatives aux droits
d’auteur et autres droits de propriété
intellectuelle.
DROITS D’AUTEUR
Tous les droits et titres afférents au
LOGICIEL et sur celui-ci (y compris,
notamment, toute image, toute
photographie, toute animation, toute
vidéo, tout fichier audio, toute musique,
tout texte et tout applet intégrés au
LOGICIEL) sont détenus par SONY ou
l’un ou plusieurs des FOURNISSEURS
TIERS.
OCTROI DE LICENCE
SONY vous concède une licence limitée
d’utilisation du LOGICIEL exclusivement
avec votre appareil compatible (ci-après
l’« APPAREIL ») et uniquement à des fins
personnelles non commerciales. SONY
et les FOURNISSEURS TIERS se réservent
expressément l’ensemble des droits,
titres et intérêts (y compris, notamment,
l’ensemble des droits de propriété
intellectuelle) afférents et se rapportant
au LOGICIEL, qui ne vous sont pas
spécifiquement octroyés aux termes du
présent CLUF.
OBLIGATIONS ET LIMITES
Vous ne pouvez pas copier, publier,
adapter, redistribuer, tenter de
déterminer le code source, modifier,
faire de l’ingénierie inverse sur,
décompiler ou désassembler tout ou
partie du LOGICIEL, ni créer d’œuvres
dérivées du LOGICIEL, sauf si de telles
œuvres dérivées sont volontairement
facilitées par le LOGICIEL. Vous ne
pouvez pas modifier ni falsifier la
… 76 …

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